Agenda Parlementaire

Sujet: Agenda Parlementaire Dim 5 Sep 2010 - 10:54

Agenda Parlementaire Seranien :

L'Agenda Parlementaire Seranien est divisé de la Manière suivante : deux mois (IRL) pour le Gouvernement, un mois (IRL) pour l'opposition. Ce cycle se poursuit de la sorte jusqu'à fin de Mandat. Le Consul peut également décider, en accord avec les Présidents des deux chambres, de convoqué une séance extra-ordinaire en réunissant les deux Parlements en Congrès, notamment pour la Résolution de Crises Nationales.

La Durée des débats pour chaque joueurs y participant est limité à cinq messages par joueurs. Ceci représente la limitation du temps de parole.

Le dépôt des Projets de lois à discuter, et de l'agenda parlementaire pour la période ou vous le contrôler doit se faire avant le 5 du Mois. Vous devrez ensuite fixer la date de début de la séance (minimum dix jours avant le début de cette dernière). Vos adversaires auront ensuite jusqu'au jour de lancement de la Séance pour déposer leurs amendements qui seront discutés pendant ladite séance.

ANNÉE 2010/2011 :

Septembre : Gouvernement
Octobre : Opposition
Novembre : Gouvernement
Décembre : Gouvernement
Janvier : Opposition
Février : Gouvernement
Mars : Gouvernement
Avril : Opposition
Mai : Gouvernement
Juin : Gouvernement
Juillet : Opposition
Aout : Gouvernement

Sujet: Re: Agenda Parlementaire Dim 5 Sep 2010 - 11:01

Agenda Parlementaire du Mois de Septembre :

(Exception faites, je m'excuse auprès de Marcus : je ne peux pas attendre dix jours avant le début des séances ).

Vote du Buget Général (Revenus Allure Générale des dépenses) : Début au Mercredi 8 Septembre.

Texte de Loi a écrit:

Recettes obligatoires :[/center]

Fixation de l'impôt sur le revenu des personnes : 10% (Organisation en paliers progressifs. Les plus pauvres payent moins, les plus riches payent plus. A NOTER : un abaissement relatif de 20% des impôts payés par la quasi-totalité des classes moyennes, ceci étant du à la structure générale des impôts sur le revenu, qui proportionnellement à leurs revenus, font généralement payé beaucoup plus aux classes moyennes.
Fixation de l'impôt sur le revenu des entreprises : 20% La aussi, un impôt progressif est mis en place. On note de manière générale, une baisse des impôts payés par les Petites et Moyennes Entreprises.
Fixation de l'impôt sur le Capital : 10%. Là encore une organisation en paliers progressifs en fonction du capital possédé. A noter : une clause spécifique aux petits paysans et de manière générale, aux agriculteurs qui ne paieront que 3% de la valeur totale de leurs terres comme impôt sur le capital.

Impôts : 3265 milliards

Impôt sur le revenu des personnes : 3000 milliards

Impôt sur le capital : 50 milliards

Impôt sur les bénéfices des entreprises : 215 milliards dont
- Zul : 11.72 milliards
- CNSZ : 1.4 milliards
- Entreprises touristiques : 30 milliards
</li>

TVA : 600 milliards dont 35 milliards issus du tourismes
Taxes douanières : 240 milliards

Note : Calcul des impôts sur le revenu fait sur la base d'un calcul de 1650 millions d'actifs gagnant chacun 15 000 crédits par ans environs.
Note 2 : Les revenus ici indiqués sont ceux des 6 prochains mois sur Seranon.

Recettes facultatives :

Évergétisme : 3 milliards

TOTAL RECETTES : 4108 milliards

Dépenses obligatoires :

Ministère des Affaires étrangères : 302,5 milliards

Renseignements extérieurs : 154,5 milliards
Ministère délégué aux relations avec les Etats-Unis d'Erikea, le Pacte de Seran-Valen et les signataires du Pacte de Seran-Valen : 84 milliards (augmentation de 45 milliards par rapport au bilan précédent)
Secrétariat d'Etat aux relations avec le Pacte de Jadis : 19,5 milliards
Secrétariat d'Etat aux relations avec l'Alliance InterStellaire : 19,5 milliards
Secrétariat d'Etat aux relations avec les Etats Non Alignés : 25 milliards (Crée cette année)

</li>

Ministère de la Défense : 400,48 milliards (Voir notes)

Solde des soldats : 105,48 milliards (Voir notes)
Renseignements intérieurs : 45 milliards
Secrétariat d'Etat aux Anciens combattants et aux mutilés de guerre : 80 milliards (Voir Notes)

</li>

Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : 400.5 milliards (Voir Notes)

Ministère délégué à l'Industrie et à l'Emploi : 193.5 milliards
Secrétariat d'Etat aux Petites et moyennes entreprises, au Commerce et à l'Artisanat : 150 milliards (en hausse de 34,5 milliards)
Secrétariat d'État au Commerce extérieur : 39 milliards

</li>

Ministère de l'Intérieur : 500 milliards

Ministère délégué pour Eryn auprès du Préfet de l'Intérieur : 115.5 milliards
Secretariat Central à la Lutte contre la Criminalité dans les Régions d'Histanae et Vinimei : 135 milliards

</li>

Ministère de la Recherche et de l'Enseignement supérieur : 350 milliards

Budget des institutions universitaires du quartier de la Bibliothèque : 24 milliards
- FLS : 9 milliards (en hausse de 3 milliards)
- LS : 3 milliard
- E3 : 2,75 milliard (en hausse de 0,5 milliards)
- C2HPA : 4,5 milliard (Budget doublé depuis le dernier bilan)
- HEP : 1,75 milliard (en hausse de 0,25 milliards)
- ISGS : 3 milliard (doublé depuis le dernier bilan)
</li>
Ministère délégué à la Recherche universitaire : 193.5 milliards
Ministère délégué à la Coopération scientifique internationale : 39 milliards
Plan de Création Pôles de Compétitivité Universitaire : 43,5 (nouvellement crée) (Voir Notes)

</li>

Ministère de l'Education Nationale : 720 milliards

Ministère de la Santé : 450 milliards

Secrétariat d'Etat à la Sécurité sociale et aux Personnes âgées et handicapées : 300 milliards (en hausse de 67.5 milliards)

</li>

Ministère de la Justice : 200 milliards

Ministère délégué aux Relations entre les cours : 19,5 milliards

</li>

Ministère de la Culture et de la Communication : 100,5 milliards (voir notes)

Institutions culturelles du quartier de la Bibliothèque : 22 milliards
- Bibliothèque : 9 milliards
- Grand Musée : 10 milliards (budget en hausse de 2,5 milliards)
- Académie Seranienne : 1,5 milliard
- Opéra-Théâtre et Cinéma public : 1,5 milliard
</li>
Ministère délégué aux Relations avec le Parlement : 19,5 milliards
Secrétariat d'Etat au Patrimoine : 24 milliards
Plan de Création des Maisons de la Culture : (Budget en suspend. Estimé : 12 milliards)

</li>

Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique : 415,5 milliards

Salaire des fonctionnaires : 300 milliards
Ministère délégué à la Lutte contre les discriminations au sein de la Fonction publique : 115,5 milliards

</li>

Ministère de l'Environnement, de l'Agriculture et de la Pêche : 320 milliards
- Secrétariat d'Etat à la Vigilance écologique ( Corps des Rangers) : 150 milliards (en hausse de 34,5 milliards)
</li>

Notes Relatives aux Armées :
1) Calcul de la solde faite sur la base de 8,79 millions de soldats payés 12 000 crédits par ans.
2) A noter qu'il n'est pas calculer dans cette somme le budget qui serra mis au service de la réorganisation des armées et de la remise en plein service de la flotte. Il s'agit exclusivement des fonds de l'armée actuelle.
Note Relatives aux anciens Combattants : Présence dans les 80 milliards d'un fond destiné à financer un organisme visant à permettre aux soldats démobilisés de la Grande Armée (Près de 30 millions de soldats auparavant) à retrouver du travail. La valeur de ce fond s'élève environ à 55 milliards de crédits.
Notes Relatives aux ministères de l'économie et de la recherche : Ne sont pas comptés les fonds consacrés au plan de relance.
Notes Relatives au ministère de l'enseignement supérieur (et surtout aux pôles de compétitivité Séranien) : L'objectif est la création à Actinium d'Universités et d'Ecoles Commerciales et Techniques.
Notes Relative au Ministère de la Culture et de la Communication : En est exclu le budget du plan de relance.

TOTAL DEPENSES : 3930.48 milliards

Bénéfices : 177.52 milliards
Trésor : 142 milliards

JUSTE POUR Y VOIR PLUS CLAIR :

Les budgets Ministériels du plus lourd au plus léger :

Vote du Programme de Relance Economique (Budget détaillé du ministère de l'Economie et des Finances, du Ministère de la Cohésion Sociale, du Ministère de l'Environnement) : Date prévue pour le 15 Septembre (selon avancement de la séance précédente)

Texte de Loi a écrit:: Encore non écrit (Parution dans la Semaine)

Vote de l'Initiative de Défense Seranienne (IDS, Budget au réarmement. Budget détaillé de la Flotte et de l'Armée) : Date prévue pour "si on a le temps". Sinon le Projet serra déplacé au Mois de Novembre ...

Texte de Loi a écrit:: Encore Non écrit (parution dans le courant du Mois)