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 Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]

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Christophe Ashworth
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MessageSujet: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Dim 11 Déc - 0:13

Chronos a écrit:
Procès verbal
Conseil de Hegemony, forum de RPG de sciences-fiction
Conseil extraordinaire habilité à traiter des questions disciplinaires graves


Les membres du conseil suivants ont étés présents et votants:

  • Espérance, administrateur, MJ, responsable codage, (gestion: Seranon, Bavanne, Apel, Confédération, etc...)
  • Moira Syllas, administrateur, MJ, responsable technique, (gestion: UTE, Vands, Alttoria, Tarim Secundus, Mazrek, Mendoza, nomades, etc... )
  • Chronos, administrateur, MJ, responsable économie, (gestion: EKA, Aunadar, Bulkarr, etc...)
  • James Smith, membre du conseil, modérateur et MJ (gestion : publicité)
  • Rumulus, administrateur, MJ, responsable cohésion sociale, (gestion: Jadis, Schluikaas, Pergale, etc...)


Rappelant les faits suivants:

  • Que l'utilisateur Christophe Ashworth (autres comptes : Eva Teïryu, Violetta Romanov), ci-après l’utilisateur Christophe Ashworth ou Christophe Ashworth, a été constaté en infraction au règlement le 23 octobre 2011, entre 20h54 et 21h11,
  • Que par ses propos l'utilisateur Christophe Ashworth s’est montré coupable d’infraction à l’article 2, alinéas, 2, 3, et 4 de la troisième partie du règlement intitulée “Code de procédure et de fonctionnement”,
  • Que son attitude relève également d’infractions aux articles 1 et 8 du règlement général du forum,
  • Que l'utilisateur Christophe Ashworth susdit ayant déjà fait l’objet d’une sanction par l’administration pour des faits similaires, ne s’étant manifestement pas amendé et ne cherchant manifestement pas à adopter une attitude propre à des discussions sereines sur la chatbox d’Hegemony,
  • Que la discussion menant à la tenue de propos en infraction aux articles 1 et 8 du règlement général du forum ainsi que de l’article 2, alinéas 2 à 4 avait pour sujet un match de rugby, sujet généralement propre à la tenue de propos dégradants, ce fait agissant comme circonstance atténuante,
  • Que néanmoins l’utilisateur Christophe Asworth, ayant déjà fait l’objet d’une décision de ce conseil en date du 15 mars 2011, par son attitude répétée, a longtemps eut un comportement inapproprié aux échanges courtois sur la Tchatbox,
  • Qu’il n’a par là fait que confirmer une tendance comportementale déjà constatée dans la décision précitée,
  • Que pareil comportement ne peut être toléré plus longtemps par l’administration pour des motifs de cohésion sociale et de préservation de la bonne ambiance,
  • Que l’utilisateur Amian Ae Saster (autres comptes : Aaron Eden, Elea-Eris Ketuané, Athena Garibaldi-Eboué), victime des propos qualifiés infraction tenus par Christophe Ashworth n’en est pas à sa première incartade avec l’utilisateur Chrisophe Ashworth,
  • Que celui-ci aurait tenu des propos provocants bien que cela ne puisse, eut égard aux preuves dont dispose l’administration à l’heure de la rédaction de cette décision, être prouvé,
  • Que l’utilisateur Amian Ae Saster a fait preuve à plusieurs reprises d’une susceptibilité certaine en de nombreuses matières pour des raisons tant bonne que mauvaises menant par le passé à des réactions souvent disproportionnées,
  • Que l’utilisateur Amian Ae Saster a fait preuve, à l’appui des archives de la Tchatbox relatives aux faits incriminés, d’une attitude plus à même de contredire les affirmations du paragraphe précédent,



Ont décidé des mesures suivantes:


  • L’utilisateur Christophe Ashworth est définitivement banni de la Tchatbox ainsi que tous ses autres comptes.
  • L’utilisateur Amian Ae Saster se voit rappelé que si des insultes à son endroit ne peuvent être tolérés, il ne lui appartient pas d’y répondre de manière à encourager leur auteur à poursuivre sur la voie entreprise.
  • La mesure peut faire l’objet d’un recours en vertu de l’article 9 al 1 du Code de procédure et de fonctionnement. Tout recours devra, à peine de nullité, être déposé en section "Discussions, Suggestions et aide".


Le conseil; le 30 octobre 2011.

Annexe

Spoiler:
 

Spoiler:
 




Bref, comme proposé, je fais opposition pour les raisons suivantes :



1- Amian n'a pas été sanctionné pour "incitation à la faute", quelque chose qui serait sanctionné si il n'y avait pas de vice de forme.

2- Je n'ai pas été entendu et n'ai pas eu le droit de parler pour ma défense, ce qui est dans tout état démocratique un vice de forme. Et de mémoire, c'est ce que vous prétendez être.

3- Parce que c'est chiant de pas pouvoir aller sur la box quand j'invite des gens pour au moins les saluer.

4- Parce que vous perdez aussi toute crédibilité au niveau des gens quand j'annonce être bannit de la box pour avoir insulter quelqu'un qui me provoque depuis des mois de "con", insulte qui n'est pas la plus gravissime et la plus choquante existante. [Edit : Et que ça me fait chier pour vous faire de la pub que de devoir expliquer ça...]

5- Revenir au point 1 et relire la liste. J'ai la flemme (et surtout je n'ai pas le temps) de retrouver les autres raisons et vices de forme que j'avais constaté.


Bref, voila.
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Syllas
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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Dim 11 Déc - 1:20

Appel enregistré. L'administration statuera.

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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Lun 12 Déc - 4:57

De par mon statut d'étudiant débutant en droit, de par mon statut d'humain, qui me donne, selon la Déclaration Universelle des droits de l'homme le droit de m'exprimer en toute liberté et de dénoncer tout vice de forme et autre défaut de jugement probable, malgré le fait que je ne sois pas validé, je me permet de m'exprimer en ce lieu pour pointer clairement les points noirs et les défauts et non respect de cette même Déclaration ou encore des lois du pays présent, applicable autant sur internet que dans la vraie vie.

De par ma chance de connaître un minimum la personne humaine - qui a donc les mêmes droits que nous, selon cette Déclaration précédemment citée - qu'est Christophe Ashworth, je m'octroie le droit de parler en ce lieu ou chaque individu a le droit et le pouvoir de s'exprimer, selon ces mêmes lois internationales que je ne cesse de citer.

Ainsi, après lecture attentive du règlement ainsi que de la totalité de l'affaire - hormis le premier procès, puisque celui-ci est introuvable - et après avoir recueillit le témoignage de l'accusé, je fournis cet avis neutre et directement sortie de mon esprit et en aucun cas influencé par le membre Christophe. Je certifie qu'il ne m'a jamais demandé de le défendre et qu'il s'agit de mon initiative, donc un point de vue aussi neutre que peut l'être un avis défensif.


  1. "Toute personne a droit, en pleine égalité, à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal indépendant et impartial, qui décidera, soit de ses droits et obligations, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle."

    De par la Déclaration Universelle des droits de l'Homme, chaque procès, qu'il soit sur l'internet ou encore IRL, doit être jugé par un jury composé de personnes indépendantes et impartiales. Chose qui fait défaut à cette affaire puisque Espérance, l'un des jury, fut l'offensé dans l'affaire qui précède celle-ci. De par ce fait, il n'est clairement pas impartiale puisqu'il reste hostile d'une certaine manière au membre Christophe Ashworth. Ainsi, sa présence dans le conseil est une infraction à cet article et rend cette même décision caduque. Par ailleurs, il est arrivé à mes oreilles que celui-ci fit aussi partie du précédent conseil ayant la charge de la précédente affaire concernant l'accusée, rendant le verdict tout aussi caduque que celui-ci. En effet, l'Administrateur Espérance n'a aucunement le droit, juridiquement parlant et légalement, de faire partie de ce conseil et d'avoir une influence sur la décision, aussi minime soit-elle. De par ce fait, sa participation au verdict peut être perçut pour une sorte de corruption, puisque qu'influence extérieure et non impartiale a eu lieu de par Espérance.

  2. Les preuves - extraits tirés de la CB - ne sont en aucun cas valables, puisque vulgaires copier/coller, facilement flaslifiable, donc. Seul un screen peut-être considéré comme preuve valable, ou encore le témoignage d'un témoin occulaire. De plus, la conversation est coupée, ce qui ne permet aucunement un point de vue large sur l'affaire.

  3. De par le témoignage de l'accusé, je peut conclure facilement que l'offensé - Amian Ae Saster -, a inciter Ashworth à l'insulte, le provovant, donc. Ce point rend ainsi necessaire une condamnation à l'encontre de la prétendue victime, puisque celle-ci a inviter volontairement Christophe à l'insulter.

  4. L'accusée n'a jamais eu le droit à la défense, ce qui est en sois une infraction à la Déclaration Universelle, puisque chaque être a droit à une défense équitable. Ainsi, le conseil n'a point respecter le droit de défense constitutionnel de chaque individue, se comportant comme si le régime en place était une dictature et s'ils n'avaient à répondre de leurs actes devant personne.

  5. Je compte un nombre élevé de vice de forme, tellement que ma paresse l'emporte sur mon désir de justice, c'est pourquoi je n'ai nommé que les plus important d'entre eux.

  6. Comme dit par Ashworth, de par ce simulacre de justice, vous perdez toute crédibilité devant les nouveaux membres aussi instruits que moi, puisqu'il est facile de démonter rapidement et efficacemment vos arguments et de contester légalemment votre décision, puisque celle-ci n'est pas légale.

  7. Peut-être sommes-nous sur un forum, mais la déclaration d'applique sur chaque lieu fréquenté par l'être humain. (Juste pour prévenir, au cas où.)


Ainsi, je demande la dissolution de ce conseil - donc que l'administrateur Espérance soit retiré et que son avis prohibé - et que les deux procès soient revues, puisqu'ils ne sont légalement non-valides. De plus, toutes les mesures prisent à l'encontre de Christophe doivent être suspendues jusqu'à ce que nouvelle décision du conseil, puisqu'elles sont aussi caduque que ce conseil prétendument neutre.

Encore une fois, je certifie n'avoir en aucun cas été influencé par Ashworth, ce texte est de mon opinion uniquement. Vous n'avez en aucun cas une raison d'en vouloir à Christophe pour mon intervention. Si hostilité il doit y avoir, c'est envers moi qu'elle doit être dirigée. Encore là, si je suis punie, peut importe la manière, plainte sera faîtes à l'équipe forumactif pour violation d'un de mes droits constitutionnels, c'est-à-dire celui de pouvoir m'exprimer librement et sans crainte de représailles. Dans ce cas là, l'équipe forumactif sera à même de fermer ce forum ou encore bannir les IP de l'administration. Non point que je vous menace, je ne vous connait pas, mais j'ai connu personnellement une personne qui n'hésitait pas à bannir suite à ce genre de propos, d'où ma prudence.

Bien entendu, tout contre argument est le bien vu, je n'ai aucun problème à commencer un débat.

Toutefois, j'espère que nul ressentiments ne ressortiront de cet échange et que nos relations restent cordiales.

Merci,
Itzamnà -

(Je m'excuse d'avance pour toute fautes d'orthographes, il est tard et je fatigue.)
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Rumy
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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Lun 12 Déc - 5:50

Bon, je n'ai pas pouir vocation de venir débattre ici même. Je n'ai pas la chance d'étudier en droit. Toutefois, je suis aussi un être humain. L'Administration est aussi composé d'être humain (certains diront le contraire en vous disant que nous sommes une théocratie Islamique Kantienne radicale...mais bon ^^). Mais bon, ton intervention sera éventuellement retenu soit en sûr, et personellement j'apprécie l'intervention. Il serait abérant de croire que le fait que tu sois nouveau ne rend pas crédible ton argumentation. Bien entendu, celà va peut-être faire grincer les dents, mais je suis certain que l'administration va se pencher sur l'argumentation ici présenté.

L'Administration est pleinement consciente que l'affaire Christophe Ashworth et Amian Ae Saster est problématique. Elle a formuler des règles de bonnes conduites pour maintenir une cohésion sociale saine et cordiale, sans compter des procédures légales dans les limites de se qu'un système administratif forumique, détenant techniquement les pleins pouvoirs, peut établir. Ce système n'a pas pour vocation d'être parfait et a d'ailleur été créé suite à la première affaire concernant l'incriminé Christophe Ashworth.

De plus concernant l'impartialité d'Espérance, ainsi que d'un jury impartiale. Nous ne pouvons donner le travail de jugement aux pairs de l'incriminé, au prix d'une injustice. De ce fait, c'est l'administration qui s'en charge. Mais l'administration n'est pas à l'abris d'influences extérieures, c'est pourquoi la décision est prise entre tout les membres de l'administration, se qui peu parfois allongé le déroulement de la procédure.

Donc, l'administration prend en compte l'argumentation ici présenté et statuera sur la deuxième affaire concernant Christopher Ashworth.


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Artemis Fowl
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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Lun 12 Déc - 14:26

J'aime bien Chris, c'est vrai, ce qui fait de moi quelqu'un de partial donnant ici un point de vue subjectif.
Cependant, je connais peu de forums qui tiennent compte de la Constitution ou de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme. Tout simplement parce qu'on peut considérer que les administrateurs de ce forum fournissent un service, et qu'ils sont donc libres de déterminer leurs propres règles (dans un certains cadre). Et ce de la même manière qu'un bar peut virer des personnes ivres, qu'une "boîte de nuit" peut virer des personnes posant "problème" ou qu'un restaurant peut refuser de servir des clients si leur tenue n'est pas adéquate au code vestimentaire (décidé unilatéralement et imposé sans discussion ou débat démocratique).

Aucun des cas cités ici ne fait appel à un jury, encore moins un jury composé de personnes indépendantes et impartiales. Aucun de ces cas ne permet de se défendre, et encore moins de contester la décision. Aucun de ces cas ne tente de faire appel à quelque preuve de quelque genre que ce soit, mis à part le ressenti personnel de la personne ayant prise unilatéralement la décision de la sanction. Enfin, aucun des cas cités ici n'implique quelque sorte de prise en compte des circonstances, quelles qu'elles soient. Une personne débutant une bagarre dans une discothèque, fûsse après avoir été provoquée ou insultée, se fera jeter dehors, pareil pour un bar ou un restaurant.


Je ne suis d'ailleurs qu'un simple utilisateur et, si j'apprécie Chris, j'apprécie aussi Espé ou Amian... ainsi que plus ou moins tout le monde ici (des fois que quelqu'un ait l'impression que je ne l'aime pas ^^'). Si je précise tout ceci, c'est pour t'expliquer que la présente démarche n'a pour but à contester la décision des admins, ni la position de Chris, ni sa décision de faire opposition, ni la tienne de soutenir sa démarche pour des raisons qui te sont propres, etc.

J'admets d'ailleurs que si les règles et lois que tu évoques pouvaient s'appliquer ici comme elles sont supposées être mises en œuvre dans la réalité, ce serait l'idéal. Seulement, ce n'est pas le cas, le contraire serait difficile. Le système en place à ses intérêts, ses avantages, et ses imperfections. J'espère ne pas me faire d'ennemis en le disant, de même que j'espère ne pas froisser qui que ce soit en affirmant que ce n'est pas comme ça que ça fonctionne ici. Je ne me lancerai pas dans une explication du pourquoi du comment de la difficulté d'implanter un tel système ici, sur un forum, je n'en ai malheureusement ni le temps, ni l'envie. Une autre fois peut-être, j'en serais ravi quand j'en aurai le temps. Je pense que les raisons sont d'ailleurs évidentes et s'imposent d'elles-même.

Enfin, j'espère que tu seras (ainsi que ceux qui me liront) sensible au fait que les administrateurs (ici, Rumy) ont encore une fois montré leur sensibilité aux arguments des utilisateurs (ici, Chris et toi). De même, je pense pouvoir leur faire confiance sur le fait qu'ils sauront prendre la bonne décision. Je préciserai que même un "screen" peut être falsifié, ce qui pousse à l'irrecevabilité de quelque preuve que ce soit.

Je tiens aussi à déclarer que j'ai moi-même pu constater que le langage de Chris peut être assez imagé, ce qui ne me gêne en aucune manière mais que je peux comprendre que cela puisse en froisser certains. Ensuite je pense que le simple fait que les événements aient pu, d'une manière ou d'une autre, aboutir à ce type de conclusion, est dommageable pour le forum. Je ne sais pas quel parti en cause, quelle personne ou quelle "instance" est le / la responsable, et cela ne m'importe que très peu, voire pas du tout. C'est juste dommage, triste, regrettable... "C'est con", serais-je tenté de dire si seulement je n'avais pas pour habitude de me retenir, et au risque d'en surprendre certains qui n'ont pas, eux non plus, l'habitude de me voir employer ce genre de vocabulaire.

Et là encore, je ne vise personne, car connaître les responsables et les interpeler ou les stigmatiser me semble vain et infantile. Ce qui m'insupporte, c'est qu'on en soit arrivés à devoir constater des clivages, des adversités, des personnes qui s'opposent et semblent incapables de régler leurs différends à l'amiable, de se supporter les unes les autres, sans que l'administration n'ait à intervenir. Alors voilà, ce que j'entend par "c'est con". Mais au lieu de ça, je me contenterai d'un "c'est nul".


Je sais que bien peu de monde, si ce n'est personne, n'a l'habitude que je donne mon avis. Je considère en effet généralement que je n'ai pas à le faire. Mais cette fois-ci, je me suis retrouvé confronté par mon esprit de contradiction, très poussé comme tu auras pu le constater (même si, comme le disait Voltaire "Je ne partage pas vos idées mais je me battrai jusqu'à la mort pour que vous puissiez les exprimer"), mon silence d'impartialité et de neutralité et, pour finir, l'agacement devant le constat qu'une dispute infantile entre deux personnes puisse dégénérer jusqu'aux conséquences que nous pouvons actuellement constater. Je n'avais pas prévu d'aller jusqu'à exposer le fond de ma pensée en commençant cette réponse.

C'est tout, je retourne à mes discussions sans conséquences... Inutile d'essayer de me parler de cette diarhée verbale; pour moi elle s'arrête ici. Merci d'avoir lu jusqu'au bout pour ceux qui l'ont fait, et bonne journée à tous.

___________________________________________

Edit: concernant la possibilité de porter plainte pour violation de droit constitutionnel, chacun est libre de s'exprimer... Et aucun média n'est pour autant obligé d'accepter de publier / diffuser ce que tout à chacun exprime. Tout comme un journal n'est en rien tenu d'accepter de publier un article ou de diffuser l'opinion d'une personne, je doute que l'équipe d'Hegemony soit obligée d'accepter quelque parole / écrit que ce soit de qui que ce soit. De la même manière, aucun groupe d'individus n'est légalement tenu d'accepter qui que ce soit pour quelque raison que ce soit (hormis certaines exceptions légales qui ne s'appliquent pas ici).

Que ceux que ça amuserait de débattre le fasse, sans moi. Mes convictions et mes opinions ne sauraient en aucun cas, en ce qui concerne la présente prétendue "affaire", être le sujet d'une quelconque discussion avec moi. Je n'ai rien à vendre, rien à défendre, et personne à convaincre. C'est tout. Encore une fois, merci d'avoir lu jusqu'au bout pour ceux qui l'ont fait, et bonne journée à tous.
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Solaria
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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Lun 12 Déc - 19:04

Vu et lu. Je ne m'étendrais pas sur le sujet, c'est surement d'ailleurs mon tort, mais je sais qui sont mes oeufs, et je pense qu'autour de cette table, chacun reconnait ses petits. A partir de là, advienne que devra... Ou que pourra.

Edit : Pour le nouveau, Solaria = Amian.
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Christophe Ashworth
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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Lun 12 Déc - 20:08

En même temps, ton tort ou pas, tu n'es pas le sujet de la discussion, et logiquement une bonne partie de ce qui est dit plus haut ne devrait même pas y être : le seul sujet ici est le fait de mon opposition suivant l’article 9 al 1 du Code de procédure et de fonctionnement d'Hegemony, donc selon moi tu as bien fait de te taire.

Laissons les admins statuer sans débats puérils, je pense que les différents points de vues ont déjà été suffisamment abordé aux cours des mois précédents. A la limite vous pouvez ouvrir un autre topic à ce sujet, mais je doute que ça soit vraiment utile, si ?

Cordialement.
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Héphaistos (Espé)
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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Lun 12 Déc - 20:18

Non. Ce n'est pas utile. Et je suis d'accords avec Chris.

Néanmoins, Amian était parfaitement légitime en s'exprimant vu qu'il est partie liée à l'affaire.

Sur ces entrefaites, Silence ! L'Administration délibère.

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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Lun 12 Déc - 21:22

Etant donné l'orientation que ça prend, je ferme le sujet et je le divise.

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MessageSujet: Re: Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]   Mer 14 Déc - 9:42

Procès verbal
Conseil administratif de Hegemony, forum de RPG de science-fiction
Conseil administratif statuant en appel


Le conseil administratif statue en appel de l'affaire Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster. La décision du 30/10/11 est disponible ici. Une décision antérieure de l'administration concernant l'utilisateur Christophe Ashworth est également disponible pour déclassification des archives sur demande.

Les membres du conseil administratif suivants ont étés présents et votants:

  • Espérance, administrateur, MJ, responsable codage, (gestion: Seranon, Bavanne, Apel, Confédération, etc...)
  • Syllas, administrateur, MJ, responsable technique, (gestion: UTE, Vands, Alttoria, Tarim Secundus, Mazrek, Mendoza, nomades, etc... )
  • Chronos, administrateur, MJ, responsable économie, (gestion: EKA, Aunadar, Bulkarr, etc...)
  • Rumulus, administrateur, MJ, responsable cohésion sociale, (gestion: Jadis, Schluikaas, Pergale, etc...)
  • Esko, modérateur vacant (contributeur: Vands)


Rappelant les faits suivants:

  • Que l'utilisateur Christophe Ashworth (autres comptes : Eva Teïryu, Violetta Romanov), ci-après l’utilisateur Christophe Ashworth ou Christophe Ashworth, a été constaté en infraction aux articles 2 et 8 de l'ancienne section II du règlement le 23 octobre 2011, entre 20h54 et 21h11, et de plusieurs articles de l'addendum du règlement mentionnés dans la décision sus-citée,
  • Que dans sa décision du 30 octobre 2011, l'administration de Hegemony a disposé que l'utilisateur Christophe Ashworth serait définitivement banni de la Tchatbox de Hegemony, ainsi que tout les autres comptes qu'il utilisait sur le forum Hegemony, et que l'utilisateur amian Ae Saster s'était vu rappeler ce que l'administration considérait comme une part de responsabilité dans l'affaire étudiée,
  • Que l'utilisateur Christophe Ashworth avait la possibilité de déposer un recours au sens de l'article 9 alinéa 1 du Code de Procédure et de Fonctionnement,
  • Qu'il a déposé ce recours le 10 décembre 2011 sous la désignation impropre de "opposition" (visible ici),


Ont considéré les moyens suivants,

  • Sur le premier moyen,
    Amian Ae Saster a reçu un avertissement assimilable à une sanction. L'administration a considéré que l'action devrait se répéter de façon fondée et faire l'objet d'une plainte auprès d'elle pour qu'il puisse également faire l'objet de sanctions disciplinaires actives.
    L'objection de vice de forme est sous sa présentation soumise à l'administration gratuite et est par conséquent rejetée.
  • Sur le deuxième moyen,
    Hegemony n'a jamais eu aucune prétention officielle à être démocratique, en cela le deuxième moyen est inopérant. Hegemony a vocation à être à l'écoute, toutefois ne présente en sus aucune caractéristique objective d'une démocratie en tant que forme de gouvernement ayant vocation à permettre à toutes les composantes de la population gouvernée d'avoir une influence et un pouvoir égal sur le fonctionnement d'une organisation. Qui plus est, l'appel sert dans le système de Hegemony à permettre à l'autre partie de faire entendre ses objections dans un cadre contradictoire approprié.
  • Sur le troisième moyen,
    Ce moyen est nul en droit. Dans le pire des cas toutefois, les parties de discussion et les MP sont là à cet effet. Toutefois, l’administration prend acte de la gêne occasionnée et l'apprécie relativement à la situation.
  • Sur le quatrième moyen,
    Ce moyen est nul en droit. Qui plus est, Christophe Ashworth ne saurait se prévaloir d'actions et de faits postérieurs à l'affaire soumise à débat.
  • Sur les interventions postérieures à l'appel,
    Les individus et les moyens sont nouveaux et extérieurs à la procédure, donc seront traités de façon séparée de ce procès-verbal,


Ont décidé des dispositions suivantes,

  • L'administration confirme la décision prise le 30 octobre 2011 à l'égard de l'utilisateur Christophe Ashworth et de l'utilisateur Amian Ae Saster,
  • L'administration répondra aux arguments avancés en dehors des moyens de l'appel de façon séparée,
  • L'administration prend acte des objections formulées concernant la non-informations du début de la procédure en première instance, et effectuera une modification de l'addendum du règlement afin de permettre cela afin d'améliorer la transparence,
  • L'administration prend acte des objections formulées, les apprécies souverainement, et se réserve la possibilité de mettre fin sine die aux sanctions en cours si elle le juge approprié.


Le conseil administratif d'Hegemony; le 13 décembre 2011.




________________



Considérations additionnelles sur l'affaire Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster et les discussions subséquentes à l'appel,

L'administration a décidé de répondre aux objections subséquentes effectuées sur le même sujet "opposition" et les sujets qui ont étés divisés à partir de ce dernier, afin de clarifier sa position sur certaines questions d'importance. Aussi, elle rappelle que:

  • Hegemony n'est pas, ni officiellement ni officieusement, et n'a pas vocation à être une organisation de type démocratique et/ou un Etat. Hegemony est une association de fait fondée, animée et gérée par les utilisateurs-administrateurs Espérance, Syllas, Chronos et Rumulus, lesquels prennent collectivement les décisions nécessaires à la gestion de l'organisation sous le désignatif "l'Administration", ces décisions étant parfois souscrites par d'autres membres de l'équipe organisatrice,
  • Qu'à ce titre le retrait de l'utilisateur-administrateur Espérance ne peut être fondé et est rejeté, et que ce titre la procédure précédente était valide,
  • Que, de plus, en tant qu'association de fait, Hegemony propose aux utilisateurs des forums http://t-c-w.forumpro.fr/ et http://wikimony.forumactif.com/forum.htm un service gratuit, non-marchand, libre d'accès sous certaines réserve de certaines dispositions, notamment celle du respect du règlement intérieur et des dispositions de l'administration, qu'aussi les moyens d'objections subséquents extérieurs à la procédure fondés sur la déclaration universelle des droits de l'homme sont sans fondement et par conséquent rejetés,
  • Que toutes les décisions d'ordre disciplinaires prises par l'administration n'ont pas de caractère judiciaire malgré leur format se voulant le plus rigoureux possible, et que ces décisions émanant d'une association de fait, elles sont strictement à la discrétion de l'administration dans le respect de la législation française concernant les associations de fait et les droits des personnes, ainsi que notre contrat avec l'entreprise gérant les plates-formes forumactif.fr,
  • Que l'administration de Hegemony possède le soucis permanent d'assurer le maximum possible d'équité et d'écoute auprès des utilisateurs, afin de maximiser également la qualité du service qu'elle offre, mais que toutefois les possibilités techniques objectives du support purement numériques l'empêchent d'accéder à des demandes tendant au respect strict de certaines procédures judiciaires, notamment un jury de pairs (le nombre d'utilisateurs actifs du forum rendant la tâche longue, difficile, et propre davantage à décourager ceux sélectionnés plutôt qu'à les motiver, entrainant des conséquences à terme fâcheuses également en matière de relations entre les utilisateurs, selon l'appréciation souveraine de l'administration) et sur la valeur et la force probante de preuves qui lui sont soumises (rappelons qu'en droit français, sous l'empire duquel ce forum se trouve, une signature électronique nécessite deux clés électroniques asymétriques, procédure assurément non respectée ici... et difficile à réaliser): l'administration ne peut pas dans un délai raisonnable et dans le cadre d'une démarche qu'elle juge adaptée à la gravité de l'affaire obtenir des actes sous seing privé de la part des personnnes intéressées, ou toutes autres preuves écrites, parfaites ou imparfaites. Elle ajoute qui plus est qu'une information placée dans une capture d'écran peut également faire l'objet aisément de falsifications [même avec des logiciels aussi basiques que paint], et qu'au titre de tout cela, les objections formulées relatives ne sont pas recevables,
  • Que les appels et autres procédures peuvent faire l’objet de messages adressés à l'administration partie publique mais n'ont pas vocation à causer un débat entre les parties, l'administration décidant souverainement et en son âme et conscience des décisions à prendre, après concertation de tout ses membres disponibles, tout en soulignant qu'il est pour des raisons pratiques préférable et nécessaire de rassembler tout les moyens (arguments) dès le lancement de la procédure, afin de faciliter le travail de l'administration,
  • Qu'en permettant des appels, des discussions entre les utilisateurs, et en ayant jusqu'alors toléré un certain nombre d'infractions au règlement ou à ses principes, ayant privilégié l'incitation au dialogue dans la mesure du possible, l'administration a déjà fait preuve de libéralité et ne saurait être raisonnablement accusée du contraire,


Par là, l'administration déclare qu'elle a pris note des déclarations effectuées à la suite de l'appel de Christophe Ashworth, les a appréciées souverainement, et qu'elles ont participé à la réflexion dans le cadre de l'appel, sans toutefois être pleine part de ce dernier pour des raisons procédurales. L'administration a tenu à effectuer les déclarations ci-dessus afin de donner les nécessaires précisions à la compréhension de sa décision.

_________________
Amiral Nikolaï Syllas d'Acre
Maître du jeu -
Union des Territoires Eloignés, Alttoria, Vands, Nomades, département Admintech (entre autres)


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Opposition [Appel Christophe Ashworth C/ Amian Ae Saster]
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