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 Impôts seraniens

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Caius Octavius Pacificus
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Caius Octavius Pacificus


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MessageSujet: Impôts seraniens   Impôts seraniens Icon_minipostedLun 3 Mar 2008 - 22:22

L'impôt principal pesant directement sur les ménages est l'impôt progressif sur les revenus :
Son taux moyen est de 32%, toutefois les personnes vivant sous le seuil de pauvreté en sont exemptées.


La principale source d'imposition est indirecte : la TVA.

Celle-ci s'élève en principe à 18% mais connait un certain nombre d'exceptions :
sont surtaxés :
- les armes de guerre : 22%
- les équipements militaires lourds (blindés, avions, vaisseaux, etc.) : 25%
- pistolets et revolvers légers : 19,5%
sont soustaxés :
- les produits écologiquement responsables : entre 3% et 17,9% par décision de l'administration impériale sur candidature (payante) de la part de l'entreprise
- la nourriture : 0% pour les ménages vivant sous le seuil de pauvreté, 12% pour le reste


L'impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS) :
Les bénéfices des sociétés, après déductions de tous autres impôts, est lui aussi progressif, en fonction de l'indice : (bénéfices/masse salariale) + (bénéfices/nombre de salariés), mais s'élève en moyenne à 45% des bénéfices d'une société.

L'impôt sur le capital :
Tout ménage dont la valeur de la totalité des biens divisée par le nombre de personnes que comprend ce ménage excède de 30 fois le PIB annuel par habitant se voit prélever annuellement une somme égale à X% de patrimoine, X étant égal au nombre de fois où la valeur de son patrimoine excède le PIB/hab divisé par dix, X étant limité à 6.
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