Loi fondamentale d'Alttoria[10/06/10]

Loi fondamentale de la République Alttorienne

Préambule: Acte de colonisation
Les Colons de l'astronef Alttor, établis de façon indivisible et définitive sur le monde d'Alttoria à partir du glorieux jour du 7 janvier 2422, hommes et femmes égaux en droit, se déclarent libres de toute tutelle extérieure sur le nouveau monde.


Article Premier:
Le gouvernement de la planète Alttoria est une République Fédérative, nommée République Fédérative d'Alttoria. Le sigle officiel correspondant sera RFA. Aucune organisation ne peut renvendiquer la gouvernement d'Alttoria tout en étant contraire aux principes républicains.
Le symbole de la République Alttorienne est la Chimère. Les armes de l'état, le drapeau et les documents officiels seront frappés du seau à l'image de la chimère blanche d'Alttoria.

Article Second:
La République Alttorienne est fondée par le présent document. Elle est indivisible. Toutes ses institutions et citoyens doivent mettrent à profit l'intégralité de leur énergies pour le maintient de cette unité.

Article Troisième:
Les citoyens de la République, quelle que soit leur origine ethnique, leurs caractéristiques religieuses, morales et physiques sont égaux en droits.

Article Quatrième:
L'autorité de l'état est celle de la Magistrature et de l'Officiérie d'Etat. L'officier Général, ou Grand Officier, est le réprésentant de l'état et le garant de la Loi fondamentale. Le premier magistrat est le chef du gouvernement.

Article Cinquième:
La puissance législative Alttorienne est incarnée par le corps Legislatif. Nul ne saurait s'opposer à ses déçisions, sauf procédure exceptionnelle du Grand Officier ou du Conseil National.

Article Sixième:
Le Conseil National est la plus haute institution de l'administration. Elle est chargée de localiser et de sanctionner les vices dans les actions des autres organes et institutions. Seule une action du corps Legislatif peut le dissoude.

Article Septième:
Le peuple peut exprimer sa souverraineté par référundum. Les résultats sont incontestables et ne peuvent être cassés.

Article huitième:
La république proclame et garantit à tout ses jeunes l'éducation et un travail, aux travailleurs le respect de leurs droits, et aux personnes que l'âge ou les aléas de la vie empèchent de travailler un revenu décent. La majorité est fixée à 18 ans.

Article neuvième:
L'ordre apporte paix et prospérité à la nation, qui s'en porte garante. Toute tentative séditieuse, émeute, ou violence sur la voie publique sera sanctionnée avec la plus grande sévérité. De même, les crimes moraux seront punis.

Article dixième:
La propriété privée est garantie à chacun. Elle ne pourra être retirée que dans les cadres définis par la loi.

Article onzième:
L'Armée Alttorienne est chargée de la défense nationale. Son chef est le ministre de la guerre. Chaque Alttorien, quel que soit son sexe, doit effectuer son service militaire dans une des trois armes (terrestres, Navale, ou encore aérospatiale) à l'âge de dix-huit ans.

Article douzième:
La langue officielle d'Alttoria est le galactique standard.

Article treizième:
Le Grand conseil seul peut décréter l'Etat d'Urgence.

Article quatorzième:
L'état d'urgence confie les pleins pouvoirs au Grand Officier. Seul le magistrat peut les lui retirer, et doit faire valider sa démarcher par le Grand Conseil.

Article quinzième:
Alttoria est membre à part entière du pacte de Valen, et s'engage à honorer ses devois, et faire respecter ses droits.