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Débutant Nombre de messages : 40 Date d'inscription : 17/06/2008

Histoire de la République de Bavanne

Des débuts mouvementés (2620 - 2629):

Planète sans histoire véritable jusqu'à cette époque, Bavannard est longtemps restée sous la domination de la Fédération.
D'ailleurs, On ne peut pas vraiment dire qu'il y ait eu de guerre d'indépendance bavanne. A vrai dire, sans celle de Seranon, Bavanne n'aurait probablement jamais été indépendante.
A la fin du conflit opposant la Fédération et Seranon, cette première sombra dans une véritable guerre civile.
Ayant été une des dernières colonies de la Terre, Bavanard disposait d'un certains niveau industriel. Mais dans un tel contexte, c'était inutile.

C'est à cette époque, en 2627, soit sept ans après le début de la guerre civile, que deux hommes sans scrupules, Eric Loid et Andrew Smith, à la tête des deux plus importantes compagnies dans l'industrie de l'armement de la planète, Bavanard Gmbh. ainsi que Elanne Corp. décidèrent de s'associer et de monter leur armée privée, dans le but avoué de profiter de la situation pour se propulser à la tête d'un pays.
Promettant sécurité, paix, et nourriture à ceux qui les rejoindraient, leurs paroles rallièrent à eux une partie du Nord de la planète. Ce qui durait depuis sept longues années se termina en à peine vingt-quatre mois.
Où du moins était-ce le cas dans la région désormais sous contrôle des deux entreprises et qui, plus tard, deviendrait Bavanne.

Une paix bien cher payée (2629 - 2649):

Si à la fin de la guerre civile les deux mégalomanes étaient considérés en héros défenseurs de la paix et de la liberté par les habitants qui venaient de s'affranchir de la Fédération, la population finit bien vite par déchanter.
En véritables tyrans, ils menèrent une politique des plus autoritaires, profitant au début de leur popularité pour instaurer toutes sortes de lois, que ce soit celle portant sur la nationalisation des biens personnels, ou une autre interdisant tout déplacement dépassement le périmètre de trois kilomètres par rapport au domicile, ainsi qu'une autre interdisant tout accès non autorisé à la capitale.

Enfermés de plus en plus dans ce système où l'armée disposait de tous les droits, exilant, enfermant et exécutant les opposants à tours de bras, sur simple délation, la moindre parole pouvant être considérée comme subversive.
Le but ? Empêcher toute possibilité de révolte dans le pays qui avait maintenant pris le nom des deux compagnies: Bavanne.

Cet état de fait dura près de vingt ans. Vingt longues années pendant lesquelles le peuple, soumis, avait abandonné tout espoir de se soulever un jour. Partout, des portraits et des vidéos, holographiques ou non, à la gloire du duo à l'origine de cette situation. Le moindre de vos faits et gestes, surveillé. Tout complot, impossible.
La seule chose qui aurait pu changer la donne était une révolte spontanée par et pour la Nation.

Le jour du onze de coeur (11 août 2649):

Le onze août 2649 au matin, Andrew Smith meurt, officiellement d'un terrible accident en tombant dans l'escalier de sa maison. Révélation ? Colère ? Ou, au contraire, explosion de bonheur ? Nul ne le sait, c'est aujourd'hui encore un mystère, même si on s'accorde à dire que c'est probablement à ce moment que les Bavannes se sont rendus compte qu'Eric Loid n'était, comme eux, rien de plus qu'un être humain, mortel, faillible.

L'après-midi même, deux ou trois heures après l'annonce de ce décès, est organisée par Loid une vaste marche silencieuse dans la capitale. La population de toute la ville est poussée dans les rues, silencieuse.
Vingt millions de personnes pour cinquante-mille représentants de l'ordre sont alors dans la ville. Un militaire pour quatre-cent civiles. Un homme dans la foule tombe, crie, hurle. Un soldat, paniqué, tire. Quelqu'un tombe à terre, touché. Les hurlements se répandent, c'est la panique, que l'armée tente de réprimer à coup de fusils et de blindés.
L'embryon de résistance existant alors répand en moins d'une heure ces images à travers le pays qui, en proie à l'horreur, se soulève tout entier. Sentiment national ? Non. Un réflexe purement égoiste: la peur de subir la même chose.
La flotte est appelée pour contenir le mouvement, et les rues sont bombardées par les vaisseaux en orbite, tuant indifféremment "révolutionnaires" et simples passants, détruisant des milliers d'habitation. En bref, exterminant des millions de personnes.

Pendant ce temps, profitant de la panique générale, près de cinq-cent personnes, oubliées par l'Histoire, investissent la résidence de Loid. Plus de quatre-cent d'entre eux trouveront la mort avant que le chef d'état ne soit tué, par une balle perdue.
C'est ce jour-là que, devant les caméras de la première chaîne indépendante du pays, la République de Bavanne fut déclarée.
L'état-major, bien décidé à s'y opposer, lance la destruction méthodique et organisée des usines qui faisaient auparavant la fierté du pays. Mais lorsque les troupes apprennent qu'on s'apprête à les sacrifier en écrasant le gros de la flotte sur la capitale, elles se retournent contre les officiers et font échouer leurs plans.

Onze millions de civiles avaient péris, combattant sans le savoir pour cette République. Onze millions de coeurs qui se sont arrêtés de battre dans un véritable bain de sang.

La République (2649 - ...):

C'est très difficilement que le pays se remet d'une telle journée. Les villes réduites à l'état de ruines, l'économie balayée, la planète sans défense, mais aussi, et surtout, des millions de morts.
En état de choc, le peuple se désintéresse totalement des affaires politiques, trop occupé à sauver ce qui peut l'être, à retrouver une vie normale au milieu des ruines.
Ainsi, le taux de participation lors des élections législatives visant à former l'assemblée constituante fut extrêmement faible. A peine un dixième des citoyens y participèrent, ce qui pourrait expliquer que, malgré qu'elle ait été instaurée par un mouvement populaire, la République ait échappé au communisme.

Trois mois plus tard, en novembre 2649, la République de Bavanne est dotée d'une constitution, résolument démocratique.
En décembre 2649, le premier Président de la République est élu, en même temps que l'Assemblée Nationale et le Sénat.
La population se réveille, puisque que près de quarante-deux pour-cent d'entre eux s'expriment aux urnes, et vote massivement du côté socialiste, estimant qu'étant à l'origine de la démocratie, elle a droit à un gouvernement populaire. Mais il est trop tard pour tout changer: il fallait se réveiller plus tôt.

Au fur et à mesure des années, les grandes villes sont reconstruites à neuf sur les décombres des anciennes, dans le cadre d'un projet d'urbanisme strictement encadré par l'état, et particulièrement orienté vers l'environnement et l'efficacité, tandis que l'industrie, complètement détruite en à peine une journée, est progressivement relancée.
Une petite nation dotée de grandes ambitions...

La journée du onze août est toujours ancrée dans les mémoires, même un siècle plus tard. D'ailleurs, c'est probablement ce qui fait la place de l'armée dans la société... mais aussi le pacifisme relatif de ce tout jeune pays.

Débutant Nombre de messages : 40 Date d'inscription : 17/06/2008

Constitution de la République de Bavanne

Fièrs de leur indépendance, la République de Bavanne et son peuple tout entier proclament leur attachement à la souveraineté nationale et aux valeurs de la démocratie.

Article premier: Définition de la République

Bavanne a pour nom République de Bavanne;
La devise nationale est "Loyauté et Fidelité à la République";
L'emblème national est le faucon pèlerin sur fond bleu ciel, symbolisant ainsi l'irréductibilité de la souveraineté nationale.

Article second: Nominations et élections aux institutions élémentaires de la République

Le fonctionnement législatif, judiciaire et exécutif de Bavanne sera libre de tout obscurantisme et compréhensible de tous citoyens.
La souveraineté nationale est confiée au Gouvernement par la Nation, dont les représentants peuvent en réclamer la restitution.

Les représentants du peuple, élus tous les sept ans au suffrage universel, direct, égal et secret, siègent à l'Assemblée Nationale.
Les représentants de la Nation, élus à vie au suffrage universel, direct et secret, siègent au Sénat.
Le Président de l'Assemblée Nationale est élu par les Députés au suffrage universel direct et égal, au cours de la première session suivant la composition de l'Assemblée Nationale.
La Président du Sénat est par les Sénateurs au suffrage univrsel direct et égal à compter du moment où plus de dix pour-cents de la Chambre du Sénat a été renouvellé depuis la précédente élection du Président sortant.
Le Président de la Président de la République est élu au suffrage universel direct tous les dix ans et son mandat est renouvelable.
Le Gouvernement est composé par le Président de la République, en accord avec les Présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat.

Article troisème: Droits et devoirs élémentaires des citoyens de la République de Bavanne

Sont garantis aux citoyens de la République de Bavanne les libertés d'expression, d'individualité, de réunion, d'association, d'entreprise, de culte, et de création, tant que celles-ci ne portent pas atteinte à la sécurité et à la souveraineté de la Nation.
Est garantit à chacun son intégralité corporelle et intellectuelle ainsi que sa liberté de mouvement et la possessions de biens personnels, tant que cela ne porte pas atteinte à la sécurité et à la souveraineté de la Nation.
Tout citoyen de la République de Bavanne est libre de choisir leur lieu d’habitation, de travail, de scolarité, de réunion et de loisir, tant que cela ne porte pas atteinte à la sécurité et à la souveraineté de la Nation.
Tout citoyen de la République de Bavanne est tenu de participer aux suffrages nationaux.

Les définitions de la sécurité et de la sécurité de la Nation sont confiées au Sénat.
Leur préservation est confiée au Service de Maintien de le la Sécurité et de la Souveraineté Nationales, qui ne rend compte qu'au Président de la République.

Article cinquième: Droits et devoirs des Président de la République, du Sénat et de l'Assemblée Nationale

Les Présidents de la République, du Sénat, et de l'Assemblée Nationale disposent du droit de grâce.
Tout manquement à la loi ou à la morale par le Président du Sénat ou le Président de l'Assemblée Nationale se traduit immédiatement par sa destituion, et l'interdiction à vie d'exécuter une fonction politique ou judiciaire.
Toute atteinte à la sécurité et à la souveraineté de la Nation par le Président du Sénat ou le Président de l'Assemblée Nationale se traduit immédiatement par sa destituion, et l'interdiction à vie d'exécuter une fonction politique ou judiciaire.

Le Président de la République ne rend compte qu'à sa conscience ainsi qu'aux Présidents du Sénat et de l'Assemblée Nationale.
Le Président de la République dispose d'une immunité s'appliquant durant l'intégralité de l'exercice de son mandat et le droit de prescription s'applique pour tout actes et paroles ayant survenu au cours de l'exercice de son mandat.
Après consultation avec les Présidents du Sénat et de l'Assemblée Nationale, le Président de la République peut décréter l'état d'urgence.
Après consultation avec les Présidents du Sénat et de l'Assemblée Nationale, le Président de la République peut prendre les pleins pouvoirs.

Article sixième: Définition du système législatif de la République

Les représentants siégeant au Sénat et à l'Assemblée Nationale disposent d'une immunité judiciaire astreinte aux mêmes limites que leurs Présidents, comme précisé dans l'article cinquième.

Le Gouvernement dispose de la liberté de proposer des projets de lois.
Les représentants siégeant à l'Assemblée Nationale disposent de la liberté de proposer des lois.

Tout projet de loi proposé par le Gouvernement se doit d'être conforme à la présente Constitution.
Avant tout débat à l'Assemblée Nationale, les représentants siégeant au sénat sont chargés de vérifier cette conformité.

Les représentants siégeant à l'Assemblée Nationale sont chargés de débattre d'une loi afin de
En cas de refus d'une loi par les députés, les représentants siégeant au Sénat peuvent, en accord avec le Gouvernement, sont chargés de réviser cette loi.
Une fois la loi révisée par le Sénat, les représentants siégeant à l'Assemblée Nationale se doivent d'en débattre à nouveau.

Toute loi votée à la majorité relative par les représentants siégeant à l'Assemblée Nationale est valable à compter du premier jour du troisième mois suivant celui du vote.

Seul le Sénat et l'Assemblée Nationale, réunis en assemblée plénière sous le nom de Parlement peut apporter des modifications à la présente Constitution.
Le Président de la République peut demander au Parlement de mettre en place un alinéa concernant le présente Constitution.

Article septième: Définition de l'état d'urgence et des pleins pouvoirs

Après consultation avec les Présidents du Sénat et de l'Assemblée Nationale, le Président de la République peut décréter l'état d'urgence.
En cas d'état d'urgence, le Gouvernement seul est chargé de l'élaboration, de la proposition, du vote et de la révision, des lois, la vérification vis-à-vis de la constitution étant elle confiée au Parlement, réunissant ainsi les deux Chambres en une seule.

Après consultation avec les Présidents du Sénat et de l'Assemblée Nationale, le Président de la République peut prendre les pleins pouvoirs.
En cas de prise des pouvoirs par le Président de la République, le Gouvernement dispose de l'intégralité des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires.
En cas de prise des pouvoirs par le Président de la République, toute débordement du Gouvernement et jugé comme tel par le Sénat se traduit par une annulation de pleins pouvoirs et une destitution du Gouvernement.
En cas de prise des pouvoirs par le Président de la République, toute atteinte par le Gouvernement aux personnes des représentants siégeants au Sénat se traduit par une annulation de pleins pouvoirs et une destitution du Gouvernement.

Article huitième: Séparation des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires dans la République

Exclusion faite des articles un, deux, trois, quatre, cinq, six et sept de la Constitution, les corps législatif, exécutif et judiciaire ne peuvent en aucun cas interagir.
Le Gouvernement ne saurait en aucun cas, mis à part les articles cités précédemment, s'immiscer dans les affaires des corps législatifs et judiciaires.
Les membres du Gouvernements, les représentants siégeant à l'Assemblée Nationale ou les magistrats ne peuvent en aucun s'exprimer sur les sujets concernant les deux autre pouvoirs.

Tout manquement à cet article est considéré comme un crime constitutionnel.

Article neuvième: Définition du pouvoir exécutif

Le Président de la République est le chef suprême des Armées.
Le Président de la République, en accord avec le Ministre des Affaires Etrangères, définit la politique extérieure de la République.
Le Président de la République, dirigeant du pouvoir exécutif et chef du Gouvernement ne saurait cependant être jugé responsable des actions de ce-dernier.
Le Premier Ministre dispose des poste de Ministre de l'Intérieur et de la Justice.

La Police Républicaine est sous le contrôle du Ministère de l'Intérieur.
La Police Républicaine et le Ministère de l'Intérieur sont au service du corps judiciaire.

Article dixième: Définition du pouvoir judiciaire

Le pouvoir judiciaire est en charge l'application des lois.
Ce pouvoir est délégué au corps des magistrats par la Nation, dont les représentants peuvent en réclamer la restitution.

Les magistrats relèvent du Ministère de la Justice.

Premier amendement (Président Nebra): Dissolution du Parlement et création de l'Assemblée Nationale et du Sénat. Instauration de l'état d'urgence et des pleins pouvoirs, sans restrictions.

Second amendement (Assemblée Nationale, sur proposition du député Herflow): Etat d'urgence et pleins pouvoirs astreints par le Sénat

Second amendement (Assemblée Nationale, sur proposition du député Herflow): Séparation des pouvoirs exécutif et judiciaire.

Troisième amendement (Président Herflow): Restructuration et clarification de la présente Constitution.

Débutant Nombre de messages : 40 Date d'inscription : 17/06/2008

Fonctionnement Général de la République de Bavanne

Sécurité Nationale:

La sécurité intérieure est confiée à deux institutions: la Police Nationale, le Bureau de la Défense du Territoire, mais aussi à un service bien moins connu: le Service de Maintien de la Sécurité et de la Souveraineté Nationale.

La Police, relevant du Ministère de l'Intérieur, est chargée de maintenir l'ordre publique, en utilisant principalement des armes non-létales, inspirées tant bien que mal du système à répulsion jadéen.
La Police est au service de la Justice et n'est en aucun cas appelée à condamner un criminel quel qu'il soit.

Le Bureau de la Défense du Territoire (BDT), est lui le service de contre-espionnage, et il relève du Ministère de la Défense. Sur Bavanne, son travail est on ne peut plus facile: en effet, chaque citoyen est, dès sa naissance, fiché par ADN dans un ordinateur central autonome, auquel nul n'a accès.
Aucune pièce d'identité n'est ainsi nécessaire à l'intérieur du territoire pour les citoyens bavannes puisqu'un simple effleurement du pouce sur un capteur spécifique permet de récupérer quelques cellules de la peau et ainsi de reconnaître l'individu.
En cas de jumeaux, un marqueur spécifique destiné à les différencier plus tard est introduit dès le stade embryonnaire dans l'ADN, afin d'éviter toute confusion. L'ordinateur regroupant toutes ces informations est sous la responsabilité du BDT, qui ne relève que de l'Etat-Major et du Ministère de la Défense.

Le Service de Maintien de la Sécurité et de la Souveraineté Nationales, lui, n'apparaît en tout qu'à trois reprises. Une fois dans la Constitution, une fois dans une loi d'urgence, et dans le budget.
Personne ne sait exactement de quoi il s'agit, si ce n'est qu'il est apparu dans la Constitution avec le premier amendement Nebra et que le SMSSN est justement chargé... de préserver la Sécurité et la Souveraineté de la Nation.
Notion qui n'est vraisemblablement définie nul part...

Politique sociale:

La politique sociale est très présente sur Bavanne, probablement à cause de l'attrait que Jadis exerce pour la population.
Ainsi, tandis que les impôts sont élevés et atteignent près de 80% des salaires, une partie des services est totalement gratuite pour les citoyens, qu'il s'agisse des soins, de l'éducation (dans son intégralité), des transports en commun, de l'accès aux bien culturels tombés dans le domaine publique (livres, musique, holofilms...), ou des loisirs de base (parcs d'attraction,...).
Une autre partie est très largement subventionnée, que ce soit le logement, les transports inter-planétaires, la nourriture ou les biens culturels n'appartenant pas au domaine publique.

Suivant cette logique, il est donc tout à fait normal que si la population n'est pas spécialement des plus riches, elle n'en dégage pas moins une certaine impression d'aisance, qui se reflète par un IDH relativement élevé.

Politique industrielle:

Bavanne dispose d'une économie libérale, c'est un fait. Et l'industrie y est une tradition dont on peut difficilement se défaire.
Cependant, les souvenirs de la dictature Loid-Smith n'ont pas joué en la faveur des usines au yeux de la population, et c'est ainsi que le gouvernement du Président Nebra a augmenté de dix pourcents les impôts tout au long des années 2698, 2699 et 2700, dans le but de subventionner la robotisation intégrale des usines, et plus particulièrement de l'industrie lourde, limitant ainsi le rôle des humains dans le usine au contrôle technique et à la supervisation.
Cette robotisation massive en grande partie financée par l'Etat a cependant eût deux effets: le premier, un intérêt croissant des entreprises industrielles pour ce pays où les salaires dans ce domaine étaient limités à une dizaine de techniciens par une usine, et l'autre, bien moins populaire, le chômage de milliers de personnes.
Face à la rogne de l'opinion publique, le Gouvernement proposa aux anciens ouvriers de les embaucher en tant que fonctionnaires, sachant de toute façon qu'une fois cette génération à la retraite, le problème serait réglé.

Politique étrangère:

Puissance industrielle notoire dans la galaxie grâce à son industrie lourde qui produit la majeure partie de l'armement du pacte Union-Jadis, la République de Bavanne n'a en-dehors de ça aucun véritable rôle au niveau galactique, et aspire d'ailleurs à prendre une place plus importante...