Pacte de Seran-Valen [10/06/10]

Informations Administatives
Type d'Alliance: Alliance politique, militaire et économique
Constitution: Pacte de Valen
Instance de décision: Secrétariat, Commandement Intégré du Pacte de Valen
Instance de consultation:Conseil Consultatif
Instance militaire:Le Commandement Intégré du Pacte de Valen
Nations membres: République libre d'Algaanzar, Skeïbei, Valia, Seranon, Solaria, Alttoria, Erikea

Histoire du Pacte de Valen

Alliance de Mazaharpet(2420-2703)
L'Alliance de Mazaharpet voit le jour en 2420 lorsque les États fascistes du Nord de Mazaharpet s'allient contre la Ligue de Mazaharpet, qui ressemble des États démocratiques du Sud. Ayant failli conquérir leurs voisins en 2427, ils se retrouvent quasi-exterminés lors de la reconquête par la coalition Ligue Algaanzar. Cependant, en 2728, Erikea entre dans l'Alliance et apporte tout son soutien aux Alliés Mazaharpiotes dans ce conflit qui s'achève sur le retrait des Erikeans et des Algaanzariotes, mais sur la poursuite de la guerre civile. Pendant que la situation reste bloquée sur Mazaharpet, les Diktats songent à étendre l'Alliance à d'autres planètes. Ainsi, le Traité de Kemel signé en 2558 intègre Alttoria à l'Alliance. 2630 voit la signature du Traité de Nasirismis qui contraint les Solariens à intégrer l'Alliance.

Pacte de Valen(2703- -)
Face à la montée de Seran, Erikea réagit diplomatiquement pour montrer sa supériorité. Ainsi, en 2703, le Pacte de Valen concrétise la puissance erikeanne et sa domination sur un secteur galactique important. En guise de représailles, Seranon entre dans la Ligue et la transforme en Pacte de Seran l'année suivante. Les deux blocs passeront les 20 prochaines années dans un climat de guerre froide avant qu'Erikea ne se décide à bouger en invoquant une tentative d'ingérence d'Algaanzar dans le conflit mazaharpiote(chose interdite par le cessez-le-feu de 2435). La Guerre d'Erikea entraîne alors toutes les nations alliées au Pacte. Certaines, comme Solaria, ne participent pas directement au conflit mais contribuent au financement des Alliés. La victoire d'Erikea et du Pacte de Valen voit l'absorption du Pacte de Seran par les vainqueurs et leurs signatures s'ajoutent à la resignature du Pacte de Valen en 2730. Les vingt années suivantes voient des dissensions et des mouvements de rébellion apparaître dans le Pacte, réprimés par Erikea pour la plupart à l'exception de deux: la Rébellion Seranne et le Coup d'État de Thurinus


Pacte de Valen

Citation :

Monsieur le Diktat-Colonel Eisenhower, Monsieur le Président Antanas Kirla, Monsieur le Président de Valia,________, sa Majesté Impériales, l'Empereur Venator, et sa Majesté Impériale, l'Empereur Rethmeron Daragon sont résolus, en cette date du 26 janvier 2730, de (ré)affirmer

-A assurer la sécurité des mondes humains par la mise en place de régimes forts

-A confirmer et assurer la suprématie de l'espèce humaine et tieffeline

-A resserrer les liens économiques, politiques et militaires qui les unissent déjà

-A coopérer loyalement et à coordonner leurs efforts pour constituer une entité galactique solide visant la construction de nations fortes économiquement, politiquement et militairement

-A se prêter alliance mutuelle contre toute agression d'États ennemis au Pacte

Et donc désireux de ratifier un Traité réglant leur collaboration en matière écononomique, social et militaire,

Ont convenu des dispositions suivantes:

Article 1
Convaincu que l'unité de la nation passe autour d'une seule idée commune, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à créer et à préserver l'unité de la nation en évitant la dispersion de ces idées qui peut mettre en péril la nation

Afin de maintenir le droit de participation de la population à la vie politique, les Hautes Parties Contractantes pourront s'appuyer sur des régimes démocratiques fortement contrôlé par un parti unique et/ou par le dirigeant de la nation

Article 2
Convaincu de la nécessité de liens forts, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à coordonner et à organiser leurs activités dans les domaines suivants: Économie, Politique étrangère, Recherche, Crise Intra/Internationale

Néanmoins, le Traité reconnaît la souveraineté de chacun des États Membres. Ainsi dispose-t-il de toute l'attitude quant à leur politique intérieure, leurs affaires militaires et leurs affaires sociales.

Article 3
Convaincu que la sécurité de leur État passe par la sécurité des États-Membres du Pacte, tout État étant l'objet d'une agression armée se verra immédiatement porter aide et assistance par tous les moyens en leur pouvoir, militaires ou autres.

Article 4
Convaincu que la sécurité des États-Membres passent par l'expansion territoriale, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à soutenir la légitimité de toutes agressions contre des nations ennemies. Cependant, les invasions majeures doivent être précédées d'une réunion du Conseil Consultatif afin que toutes les Hautes Parties Contractantes aient conscience des conséquences (positives et négatives) d'une telle action

Les Hautes Parties Contractantes sont libres quant à la gestion des mondes conquis.

Tout État conquis par une des Hautes Parties Contractantes se voient immédiatement intégré au Pacte de Valen, sauf décision contraire du Conseil Consultatif. Les États sous tutelle des Hautes Parties Contractantes doivent immédiatement cessé leurs liens diplomatiques avec les membres externes au Pacte.

Article 5
Le Conseil Consultatif permet l'échange d'un discours entre les États membres. Cependant, elle ne dispose d'aucun pouvoir légal. Il vise à la consultation des Hautes Parties Contractantes sur des questions relevant des domaines collectifs énoncés dans l'Article 2 alinéa 1.

Article 6
Tout membre désireux d'incorporer le Pacte peut faire sa demande d'adhésion, laquelle sera examinée par le Conseil Consultatif. L'État membre devra être souverain, n'avoir aucun lien avec des coalitions agissant contre les Hautes Parties Contractantes et devra se conformer aux obligations du Pacte dans les six mois suivant son adhésion.

Conformément à l'article 4 alinéa 3, les Hautes Parties Contractantes représentent la totalité des mondes actuellement ou ultérieurement sous leur tutelle. Par conséquent, les États conquis sont soumis aux articles du Pacte mais n'ont aucune voix à la prise de décision et à la consultation, afin de limiter la dispersion idéologique des peuples en regard de l'article 1 alinéa 1

Article 7
Les Hautes Parties Contractantes, par la présente, s'engage à ce que leurs liens avec des nations étrangères ne soient, en aucun cas, en contradiction avec la politique du Pacte.

Auquel cas, la Haute Partie Contractante a un mois pour cesser tout lien avec la puissance étrangère. Suite à cette cessation des liens, l'État fautif sera placée sous la tutelle des autres Hautes Parties Contractantes formant le Pacte pour une durée d'un an IG.

En cas de maintien des liens, l'État fautif est déclaré ennemi du Pacte et toutes les actions possibles doivent être prises pour réprimer la sécession dudit État

Article 8
Est defini par Haute Partie Contractante l'assemblée des États membres du pacte. Chaque Etat possede un nombre de voix proportionnel a sa population. De plus, les États-Unies d'Erikea possede le droit de veto et de faire passer une motion sans l'accord de la majorité.

Article 9
En cas de desaccord entre deux membres du pacte, les Hautes Parties Contractantes non-concernées se chargent d'arbitrer le litige.

Article 10
Le présent Traité sera ratifié par toutes les Hautes Parties Contractantes. La copie officielle sera conservée à Valen, lieu de rencontre des représentants des Hautes Parties Contractantes en vue de la ratification du présent Traité

Structure du Pacte de Valen

Le Pacte de Valen dispose d'une instance civile divisée en instance de décision et en instance de consultation. Il dispose également d'une instance militaire

Le Secrétariat
Le Secrétariat est l'instance de décision suprême du Pacte de Valen. Il fixe la politique intérieure et étrangère du Pacte. Il parle au nom du Pacte et est légitimé à prendre toute décision dans les domaines énoncés à l'article 2 alinéa 1.
Membres du Secrétariat:
-Etats-Unis d'Erikea(Secrétaire Général, possède le droit de veto et le droit de passer motion sans l'appui du Conseil et sans l'appui des Secrétaires)
-République fédérale d'Alttoria(Secrétaire)
-République de Valia(Secrétaire)

Le Conseil Consultatif
Le Conseil Consultatif est l'instance de consultation. Là, les membres du Pacte conseillent le Secrétariat sur les politiques à adopter et donne son avis sur diverses questions. Conformément à l'article 6 aliéna 2, les mondes conquis ne sont pas représentés hormis Seranon. De plus, conformément à l'article 8, le nombre de voix est proportionnel à la population pour un total de vingt voix
Membre du Conseil Consultatif
Alttoria (1 voix)
Valia(Représente la Ligue de Mahazarpet et Algaanzar) (1 voix)
Etats-Unis d'Erikea (12 voix)
Seranon (4 voix)
Solaria (2 voix)

Le Commandement Intégré du Pacte de Valen
Le Commandement Intégré du Pacte de Valen réunit les Chefs militaires et les armées des différentes nations. Il gère la politique et les interventions militaires du Pacte et est soumis au décision du Secrétariat. Le Commandement Intégré est dirigé par l'État-Major du Pacte de Valen qui comprend le Chef d'État-Major interarme(ou équivalent) de chaque pays. Il est dirigé par le Stratège d'Erikea.

Informations Administatives
Type d'Alliance: Alliance politique, militaire et économique
Constitution: Pacte de Seran-Valen
Instance de décision: Conseil Décisionnel
Instance de consultation:Conseil Décisionnel, Conseil Diplomatique
Instance militaire:Le Commandement Allié du Pacte Seran-Valen
Nations membres: République libre d'Algaanzar, Skeïbei, Valia, Seranon, Solaria, Alttoria, Erikea

Citation :

Préface

Le Pacte de Seran-Valen sera un Pacte de Paix.

A cet effet, le premier devoir des rédacteurs du traité qui en conditionnera le fonctionnement devra être d'établir des institutions qui garantiront la paix et la concorde entre leurs nations respectives, et dans la mesure du possible avec les nations qui ne font pas partie du Pacte. Ces institutions devront être ouvertes aux autres peuples, et permettre la libre adhésion de tous à ce nouveau Pacte.

La Paix voulue n'aura de sens que si elle garantit la sécurité physique, intellectuelle, et morale de ceux qu'elle sert, aussi le Pacte respectera tous types de régimes pourvu que ces régimes s'engagent à faire de même en retour, en son propre sein comme dans ses relations avec l'extérieur. Si une certaine hiérarchie interne au Pacte est nécessaire pour des raisons pratiques, les décisions majeures le concernant seront le fait de la concorde entre ses membres. Du reste, le Pacte s'engage à faire régner l'ordre en son sein et combattra sans merci toute activité de piraterie ou de terrorisme qui aura lieu dans son sein ou qui sera dirigée contre lui ou ses alliés depuis l'extérieur.

Le relations entre les membres du Pacte, afin d'en améliorer la cohésion interne, ne seront pas uniquement définies par le traité de Seran-Valen seul, et des accords multilatéraux entre les membres du Pacte sont vivement encouragées. La question d'une coopération économique poussée entre l'ensemble des membres du Pacte sera mise à l'étude dans une prochaine Conférence entre lesdits membres.

Le Pacte fait sienne la maxime : si vis Pacem para Bellum

Article 1
Convaincu que l'unité du Pacte passe par l'acceptation des caractéristiques politiques, économiques culturelles sociales [...] propre à chacune des nations membres, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à respecter et à valoriser ces différences

Article 2
Convaincu que l'unité du Pacte passe par le développement et au renforcement des relations politiques, économiques, culturelles, scientifiques, militaires [...], les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre en place des accords multilatéraux et des institutions régissant les différents aspects du Pacte Seran-Valen tout en respectant le pouvoir des États.

De l'Organisation du Pacte Seran-Valen

Article 3
Conformément à l'article 2, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre en place les institutions chargés à la bonne marche du Pacte Seran-Valen. Comme ce Pacte est destiné à grandir, le présent article permet par conséquent la mise en place de structures futures et/ou parallèles, toujours dans l'optique de renforcer le Pacte.

Article 4
Le Conseil Décisionnel est l'instance de décision suprême. Il regroupe tous les Chefs d'États des Hautes Parties Contractantes(ou leur délégué dans le cas où l'attention d'un Chef d'État est requis ailleurs) et est chargé de débattre des problèmes entre de politique extérieur, militaire et des litiges entre membres

Article 5
Le Conseil Diplomatique est chargé de conseiller la diplomatie du Pacte Seran-Valen et de soumettre des solutions diplomatiques aux diverses crises internes ou externes au Pacte. Il est constitué de Représentants de chaque nation et n'a aucun rôle de décision, se limitant à soumettre ses conclusions au Conseil Décisionnel

Article 7
Le Commandement Allié du Pacte Seran-Valen(CAPSV) est chargé de conseiller le Conseil Décisionnel sur les affaires militaires du Pacte Seran-Valen. Il assure la sécurité du Pacte Seran-Valen en coordonnant les efforts militaires de toutes les nations membres

Article 8
Chaque membre représente son État, sa voix comptant pour une seule indifféramment à la population qu'il représente et ce, peu importe l'Organe auquel il siège. La majorité simple suffit à faire passer une motion. Toute Haute Partie Contractante peut se retirer d'un vote s'il estime que cela est préjudiciable pour elle.

Article 9
Afin de régler les différents conflits, des Observateurs neutres et impartiaux peuvent être mandatés par le Conseil Décisionnel afin de régler, de surveiller, d'agir en tant que médiateur, au sein d'un conflit entre membres. Les pouvoirs de ces Observateurs seront définis par le mandat octroyé par le Conseil Décisionnel

Des Territoires

Article 10
Par ce Traité, la totalité de l'espace des Hautes Parties Contractantes devient le Territoire du Pacte Seran-Valen

Article 11
Convaincu que tous ont leur rôle à jouer dans la sécurité du Pacte passe par son découpage en Zone militaires. Ces zones seront défendus par les nations-membres et la coordination de la défense sera assuré par le Commandement Allié Pacte Seran-Valen

Article 12
Convaincu de leur spécifité culturelle, politique et économique respective mais également de leur histoire, de leur origines et des liens les unissant, les nations de Mazaharpet voient leur territoires, institutions politiques et économiques confirmés par le présent Pacte.

Article 13
Les Territoires soumis à des nations membres du Pacte sont immédiatement rattachés au Pacte

De la diplomatie

Article 14
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne pas sanctionner de traités allant à l'encontre du présent Pacte

Article 15
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à se consulter sur les situations diplomatiques d'importance

De l'action militaire

Article 16
Les Hautes Parties Contractantes se promettent assistance mutuelle en cas d'agression contre un des États-Membres

Article 17:
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à sécuriser le territoire du Pacte et à défendre la Zone Militaire à laquelle elles sont assignées

Article 18:
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à se soumettre aux décisions du Commandement Allié si une nation aux intentions belliqueuses menacent

De l'économie

Article 19:
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à construire des mondes économiquement forts et à développer des accords bilatéraux ou multilatéraux pour favoriser les échanges

Du Traité de Zamul

Article 20:
Les Hautes Parties Contractantes déclarent le Traité de Zamul révoqué par le présent Traité.


Article 21
Le présent Traité sera ratifié par toutes les Hautes Parties Contractantes. Les copies officielles seront conservées à Valen, lieu des institutions du futur Pacte, et à Seran, lieu de rencontre où les dirigeants ont ratifié le présent traité

Par ce Traité, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre sur pied la plus grande Confédération de l'ère humaine. Puisse son règne durer encore mille ans

God bless Seran-Valen Treaty