Droit de l'espace ?

Je me rends compte qu'il y a de grosses ambiguités sur le statut de l'espace : comment s'organise la souveraineté dans les espaces et courants hyperspatiaux ?

J'aurais tendance à imiter le droit de la mer :

pour les systèmes unifiés, tout le système solaire appartient totalement à la nation qui le contrôle, et nul ne peut y faire croiser d'astronefs si elle l'en interdit. C'est l'équivalent des eaux intérieures.

Sur une distance relativement réduite autour du système (typiquement, une année-lumière), l'état a la souveraineté et peut faire appliquer ses lois mais ne peut interdire le transit de vaisseaux civils ou militaires inoffensif, sauf en cas de manœuvres de sa propre flotte. Plus ou moins les eaux territoriales.

Ensuite, sur une zone s'étendant à une nouvelle année-lumière de distance de la précédente, l'etat dispose d'une zone contigüe où il peut effectuer des contrôles pour prévenir les infractions à ses lois et reprimer dans une mesure assez limitée.

Enfin, une zone beaucoup plus large, je dirais 10 années-lumières autour du système, releverait de la Zone Economique Exclusive, où l'Etat n'est pas souverain mais possède toutes les ressources de quelque nature que ce soit comprises dans cette zone.

En cas d'entremelement de ces zones, un accord doit être trouvé entre les parties.

Mouais ça c'est plus un accord de faits, pas de droit^^

Dans le droit, j'estime que le système planétaire appartient à la planète en question. Le reste est propriété du vide sidéral. Qui plus est, vu le nombre de colonies réellement habitable ou terraformable, les différents pays se garderaient bien de faire valoir leurs droits au delà de leurs systèmes solaires. Ce serrait à proprement parler stupide car cela amènerait une dispersion des flottes à pétaouchnoc et nécessiterait un sacré bout de temps avant le retour de l'armada à bon port.

A moins d'installer régulièrement des stations (douillez bien messieurs), chaque planète considère son système comme "eau territoriales" si je puis me permettre le terme, et rarement plus loin car elle sait parfaitement que ce système suffit amplement à ses activités économiques et qu'un déploiement à plus grande distance couterait plus cher que ce qu'il ne rapporterait. A moins d'interêts géostratégiques, personne ne se risquerait à perdre quelques batiments dans une bataille stupide ...

Les systèmes non habités ont des ressources faut pas rêver.... De plus, les garder chez soi permet lorsqu'on en a marre d'y voir des pirates de taper dans le tas...

Il existe des zones d'influences officieusement réservées par chaque pacte. En fait, cet espace est considéré comme vital politiquement et entrainerait une riposte immédiate en casd'intrusion. C'est aussi pourquoi aucune flotte arkilienne ne croisera jamais entre Erikea et Seranon.

Accompagnement serait plus vraisemblable...

Disons... confrontation ^^

Notez que dans mon précédent topic, j'ai repris mes considérations du haut de ce topic par la présent détérré, mais sur un espace bien plus large, ce qui permet d'éviter relativement la problématique du desert/oasis décrit par Syllas. Il va également de soi que ma carte n'est pas la carte des zones d'influence mais bel et bien des souverainetés. Puisque le sujet n'a pas été réglé HRP, reglons le RP ^^

Selon la carte de Caius...nos zones de souveraîneté sont tout à fait petite et ne recouvre même pas l'ensemble du territoire. Alors, Erikea pourrait tout à fait faire ballader une flotte entre Jadis et Christiansa sans aucune impunité. Et sans compté que je suis en relations tendu avec Seranon...je vois mal une flotte Seranienne qui tourne autour de ma souveraîneté national sans toutefois y pénétrer...moi je vois ça comme une menace direct et je ferais la même chose en envoyant régulièrement des unités tourner autour des zones souveraîne Seranienne...non mais ça serait un bordel total....

Jadis a des zones d'influence considéré comme étant son territoire propre. Ces zones d'Influence englobe la totalité des systèmes Ghaléen. Soit les Bêta (4), les Epsilon (7), les Gamma (2) et les Alpha (3), et au centre de tout ça...ya le système Ghaléen premier...soit Jadis. Se qui totalise près de 18 systèmes solaire (en incluant Jadis)...grand...petit...médiocre...on s'en fiche pas mal. Ces zones d'influence existent depuis 300 ans. (Jadis n'étant pas trop expansioniste)...je me vois très mal de me délaisser de ces territoires pour que des flottes ennemi puisse s'y promener en faisant paniquer à moitié mon État-Major!

D'une "toute petite" c'est quand même relatif : ça fait jamais que environ :

30 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 000 litres, hein. Ou, de manière un poil plus compréhensible par l'esprit humain :

33510,4 années-lumière au cube.

Je maintiens qu'il y a forcément un espace neutre relativement important : rappelons qu'en droit de la mer, originellement la limite des eaux territoriales était de la portée d'un canon. Oui, ça laisse fatalement la place à des confrontations, mais en même temps ça laisse aussi le temps de voir venir entre l'intrusion dans l'espace et l'arrivée à portée de la planète, c'est à dire plus qu'il n'y en aurait pour la France en cas de tir de missiles russes.

Du reste, il faudrait définir plus clairement la manière dont on peut intercepter un vaisseau en hyper-espace, parce qu'il m'est apparu que s'il suffit de le vouloir, même comme ça on est tous inattaquables : si l'on nous arrête à 20 années lumière, il faudra plusieurs centaines d'années pour qu'un vaisseau atteigne une planète ennemie ^^

J'ajoute enfin que la souveraineté spatiale est une chose, et que les zones d'influence en sont une autre, et qu'effectivement, je doute que les flottes jadéennes se gênent pour raccompagner une flotte seranienne qui s'approchrait de trop, et reciproquement, même sans intrusion dans l'espace national.

De plus, il n'y a aucune institution internationnal qui règlemente le droit internationnal. Il n'y a pas d'ONU. Il n'y a pas de Cour Internationnal de Justice. Et je doute que de tel institutions voient le jour dans notre univers. (l'Union et Erikea en premier désaprouveront totalement...et se sont ironiquement les deux super-puissance).

Si une nation déclare un système comme étant sa souveraîneté...et bien...c'est sa souveraîneté.

[Passage rapide depuis Grenoble]

Premier point : la ZEE n'est en rien souveraine.
Second point : historiquement, à une époque la Terre avait une puissance quasi-hégémonique qui a du lui permettre d'imposer ce genre de traités, qui ont donc du avoir cours, fussent-ils aujourd'hui plus ou moins caduques.

Le fait que la Terre ait décliné n'empêche pas qu'elle ait eu, antérieurement, une puissance hégémonique lui permettant d'imposer à une époque un droit de l'espace qui soit conforme à ses intérêts.

Pour ce qui est des pirates, il n'y a pas besoin qu'ils soient sur le territoire de la Terre pour qu'elle puisse les pourchasser, au contraire elle a intérêt à ce que l'espace soit vierge de souveraineté pour pouvoir les poursuivre sans violer un quelconque espace national qui l'empêcherait de s'éloigner trop (vu que la Terre est, si l'on dispose les souverainetés par secteurs spatiaux, très enclavée).

De la même manière, pour les Républiques sécessionnistes, la Terre n'avait qu'à leur imposer un blocus lors de leur fondation pour les étouffer, ce qui est beaucoup plus facile si elle peut s'approcher sans violer aucun espace international.

Sauf si de ce fait l'on permet à d'autres Etats de faire de même d'une manière qui serait bien plus préjudiciable que la garantie des espaces ne serait profitable.

Je maintiens que réclamer un espace immense alors qu'on n'est même pas sûr qu'il n'est pas habité par quelque espèce plus ou moins intelligente, ou par quelque colonie humaine vaguement organisée est inepte. Du reste, les espaces revendiqués si on les agrandit sont virtuellement indéfendables...