Réforme politique de la République.

Le projet de réforme politique était maintenant sur la planche au Sénat. À le venu des élections Législative qui arrivait à grand pas, le Président de la République avait proposé exeptionellement une proposition au Sénat. Or, le Président ne peut proposer quoi que soit par lui-même. Toutefois, la proposition fut étudié et la majorité du Sénat...soit la totalité en fait décida que cette proposition pourrait être vu et voté par le sénat exeptionellement...puisque la proposition de réforme était particulièrement intéressante.

La réforme proposait la création d'un nouveau poste au Gouvernement...soit le poste de Premier-Secrétaire. Celui-ci aurait la tâche de former le gouvernement et de le diriger. De plus, le Premier-Secrétaire peut siéger au Sénat et doit faire obligatoirement partie du Parti au pouvoir. Le Premier-Secrétaire est nommé par le Président de la République et de cette nomination...le Président de la République met entre les mains du Premier-Secrétaire la tâche de former un nouveau gouvernement et de le diriger.

Le Président de la République lui...perd son droit de nommer ses secrétaires...et de diriger le Gouvernement. Toutefois, le Président continue à diriger l'État...et peut dissoudre le Gouvernement en place et démettre le Premier-Secrétaire si il ne remplit pas ses fonctions ou si le Sénat le demande. De plus, le Président de la République perd son droit de dissoudre le Sénat. Ce droit est transféré au Président du Sénat.

Le Président de la République aura pour fonction de représenter le Gouvernement de la République et le Sénat de la République à l'extérieur de la République de Jadis. De plus, le Président est le chef suprême des armés Jadéenne, le Chef suprême des Services Secret et le Premier-Diplomate de la République. Seul le Secrétaire à la Défense, le Secrétaire de l'intérieur et le secrétaire des affaires étrangère sont sous la responsabilité direct du Président de la République...le reste est sous la responsabilité du Premier-Secrétaire.

Le Président du Sénat pourra toujours être élu par le Sénat...mais le Président du Sénat ne pourra plus faire partie d'un parti politique. De plus, un mandat d'un président du Sénat est de 8 ans...et ne peut être renouvlable.

Suite aux explorations Jadéenne, la création d'un nouveau poste de secrétaire est nécessaire. La création du post de secrétaire aux colonies est donc ajouté au gouvernement.

Changements de la Constitutions

Citation :: Article 4
1)Le Président n'a pas le droit de dissoudre le Sénat, ce pouvoir est maintenant transféré au Président du Sénat.
2)Le Président de la République peut demander au Président du Sénat de dissoudre le Sénat, mais le Président du Sénat reste le seul décideur.
3)Le Premier-Secrétaire peu demander au Président du Sénat de dissoudre le Sénat, mais le Président du Sénat reste le seul décideur.
4)Le Président à le droit de déclarer les mesures de guerre, menant généralement a la sanction temporaire des droits et Libertés civil, toutefois cette mesure peu être rejeté par la Cour Surpême si elle juge que cette mesure n'est pas valable.
5) Le Président à le droit de déclarer l'État d'urgence. Toutefois, les droits et libertés civil sont sauvegardé...mais l'armé à le droit d'aider les forces de l'ordre dans ce cas-ci. De plus, cette mesure ne peut être rejeté par la Cour suprême.

Citation :: Article 10
1) Le Président peut être démit de ses fonctions par la Cour Suprême, le Vice-Président ou par un vote du Sénat.
2)Le Vice-Président peut être démit de ses fonctions par la Cour suprême ou par un vote du Sénat.
3)Le Premier-Secrétaire peut être démit de ses fonctions par le Président de la République, la Cour Suprême ou par un vote du Sénat.
2)La Cour Suprême peut démettre le Président, le Vice-Président et le Premier-Secrétaire de ses fonctions en cas d'acte criminel, de traîtrise ou bien si celui-ci ne remplit pas ses fonctions.
3)Même cas concernant le Vice-Président, or celui-ci devra faire appel à la Cour Suprême.
4)Le Sénat doit receuillir prêt de 85% des votes pour démettre le Président de ses fonctions.

Citation :: Article 11
1)Le Président à l'obligation de nommer un Vice-Président. Celui-ci doit être obligatoirement du parti de l'opposition au Sénat.
2)Le Président à l'obliguation de nommer un Premier-Secrétaire. Celui-ci doit être obligatoirement du parti au pouvoir au Sénat.
3)Le Premier-Secrétaire à pour obligation de nommer les Secrétaires et ceux-ci devront être obliguatoirement du parti au pouvoir au Sénat.

Citation :: Article 16
1)Le Président du Sénat a par Obligation de rester impartiale et de ne pas servir les desseins de son propre parti.
2)Le Président du Sénat a pour obligation de maintenir le calme et l'ordre au Sénat de la République.
3)Le Président du Sénat reste et restera le seul contact entre le Sénat et le Président de la République.
4)Le Président du Sénat du Sénat à l'obliguation de condamné tout propos blessant, sexiste, discriminatoire, raciste, injurieux, scandaleux, diffamatoire ou douteux par l'adoption de la motion de diffamation ou la motion de censure à l'égard d'un Sénateur.
a) Pour des propos de gravité moindre, le Président du Sénat peut adopter, par un vote du Sénat, une motion de diffamation à l'égard d'un Sénateur. Cette motion prive ledit sénateur de son droit de parole durant six scéances complètes du Sénat.
b)Pour les propos de gravité élevé, le Président du Sénat peut adopter, par un vote du Sénat, une motion de censure à l'égard d'un Sénateur. Cette motion engendre l'expulsion dudit Sénateur d'une durée déterminé par le Sénat lui-même se situant entre de dix à quarante scéances du Sénat.
5)Le Président du Sénat à le pouvoir de dissoudre le Sénat.
6)Le Mandat d'un Président du Sénat est de 8 ans.

Citation :: Article 18
Le Vice-Président n'a aucun Pouvoir sur le Sénat et les décisions du Président. Toutefois, celui-ci doit conseiller le Président et être prêt de prendre le pouvoir temporairement en cas de la mort subite du Président de la République, de sa démission soudaine ou d'une destitution unanime du Sénat, de la Cour suprême ou du Vice-Président lui-même.

à finir...

Sujet: Re: Réforme politique de la République. Mar 10 Mar 2009 - 19:05

Le Sénat vota de façon unanime en faveur du projet de réforme politique proposé exeptionnellement par le Président de la République. On allait bientôt lancer un référendum à la population pour voir si celle-ci accepte les changements apporté à la Constitution de la République.