Constitution de la République Jadéenne
1-Fondement de la RépubliqueArticle 1La nation Jadéenne porte le nom de République de Jadis ou République Jadéenne. Toutes les autres appellations, quelles qu'elles soient, ne sauraient être utilisées par la voie officielle.
Article 21) Le drapeau de la République est la bannière de la fondation de la Nation. À cause des origines Terrienne, la prise pacifique d'Indépende face à la Terre et la forte influence de la Fédération face aux premiers jours de la Nation, le Drapeau de la république est par la couleur et l'arrangement, identique à celle de la fédération. Or, le l'intérieur du cercle est remplacé par trois cercle blanc entourant la lettre J majuscule de couleur Or. En dessus du grand cercle, il y ait écrit le nom de la nation Jadéenne: La République de Jadis.
2)Tout bâtiment, institution ou infrastructure Gouvernementale, ainsi que les bases militaires, unités militaire et infrastructure de l'armée, ont l'obligation de respecter leur identification à la République par ledit drapeau, de le respecter et d'assurer son intégriter complète, en tenant compte de sa sécurité. Toute violation envers l'emblème de la République attribué à l'une des entités cité précédement, à l'intérieur du territoire sous juridiction Jadéenne, sera considéré comme étant criminel.
Article 31) La République de Jadis est indépendante et Libre, de part le traité d'Opale signé en 2556 entre la Fédération Terrienne Unies et la République de Jadis.
2)La nation Jadéenne place sa confiance en la présente Constitution afin de lui garantir un gouvernement juste et équitable. Aucun autre texte ou autre autorité ne saurait présenter de dispositions contraires.
3)Aucune autorité autre que le peuple de la République de Jadis ne saurait changer les dispositions de la Constitution.
2-Le Système Politique de la République (Fédéral)Article 41)Le Président n'a pas le droit de dissoudre le Sénat, ce pouvoir est maintenant transféré au Président du Sénat.
2)Le Président de la République peut demander au Président du Sénat de dissoudre le Sénat, mais le Président du Sénat reste le seul décideur.
3)Le Premier-Secrétaire peu demander au Président du Sénat de dissoudre le Sénat, mais le Président du Sénat reste le seul décideur.
4)Le Président à le droit de déclarer les mesures de guerre, menant généralement a la sanction temporaire des droits et Libertés civil, toutefois cette mesure peu être rejeté par la Cour Surpême si elle juge que cette mesure n'est pas valable.
5) Le Président à le droit de déclarer l'État d'urgence. Toutefois, les droits et libertés civil sont sauvegardé...mais l'armé à le droit d'aider les forces de l'ordre dans ce cas-ci. De plus, cette mesure ne peut être rejeté par la Cour suprême.
Article 5Le Sénat doit être dissous par une raison valable. Toute raison permettant à un avantage politique, militaire ou par rapport au pouvoir ou bien un aspect économique est formellement illégal et sera sanctioné par la destitution du Président par la Cour Suprême qui se réserve ce droit.
Article 61) Le Président à pour obligation de nommer des Généraux pour les quatre branches de l'Armés et de nommé un Gouverneur pour Larnia, Sephonos et Allyrie.
2) Le Président à le droit par son autorité de destitué tout Généraux ou Gouverneur. Bien entendu les raisons de ces destitutions doivent être donné au Tribunal Militaire dans le cas des Généraux et à la Cour Suprême dans le cas des Gouverneurs, sauf si les raisons de cette destitution pourrait mettre en péril la sécurité national.
3) Le Premier-Secrétaire à pour obligation de nommer des Secrétaires pour former son Gouvernement.
4) Le Premier-Secrétaire à le droit par son autorité de destitué tout Secrétaire. Bien entendu les raisons de ces destitutions doivent être donné à la Cour Suprême, sauf si les raisons de cette destitution pourrait mettre en péril la sécurité national.
Article 7Les mandats Présidentielle n'ont aucune limite, le Président à comme bureau officiel la tour Gouvernementale. Celui-ci n'a aucun pouvoir sur son salaire annuel, ni son budget de dépense qui est régit par le Ministère des finances, donc finançé par l'État et surveillé par la Cour Suprême. Les fraudes seront bien entendu sanctionné par un jugement sans jury et une mise en incarcération qui mène directement à la destitution de son poste de Président.
Article 8 1)Le Président n'a aucun droit de vote au Sénat. Il n'y siège pas et ne doit pas être membre d'un parti politique
2)Si le candidat à la Présidence est membre d'un parti celui-ci devra quitter son parti pour accéder à la Présidence de la République.
Article 91) Le Président est le seul qui peut déclarer une guerre, sauf exeption.
2) Si le Président n'est pas apte à une tel déclaration, le Vice-Président se charge de cette tâche ou bien le Ministre de la Défense.
3) La déclaration de guerre doit être voté au Sénat. Une déclaration de guerre doit avoir au moins plus de 85% des voies favorable.
Article 101) Le Président peut être démit de ses fonctions par la Cour Suprême, le Vice-Président ou par un vote du Sénat.
2)Le Vice-Président peut être démit de ses fonctions par la Cour suprême ou par un vote du Sénat.
3)Le Premier-Secrétaire peut être démit de ses fonctions par le Président de la République, la Cour Suprême ou par un vote du Sénat.
4)La Cour Suprême peut démettre le Président, le Vice-Président et le Premier-Secrétaire de ses fonctions en cas d'acte criminel, de traîtrise ou bien si celui-ci ne remplit pas ses fonctions.
5)Même cas concernant le Vice-Président, or celui-ci devra faire appel à la Cour Suprême.
6)Le Sénat doit receuillir prêt de 85% des votes pour démettre le Président de ses fonctions.
Article 111)Le Président à l'obligation de nommer un Vice-Président. Celui-ci doit être obligatoirement du parti de l'opposition au Sénat.
2)Le Président à l'obliguation de nommer un Premier-Secrétaire. Celui-ci doit être obligatoirement du parti au pouvoir au Sénat.
3)Le Premier-Secrétaire à pour obligation de nommer les Secrétaires et ceux-ci devront être obliguatoirement du parti au pouvoir au Sénat.
Article 121)Le Sénat est une entité Indépendante, non-inluençable par le Président, le Vice-Président et autre influence extérieur.
2)Le Sénat doit obligatoirement élire démocratiquement un Président du Sénat, sinon aucune scéance du Sénat ne pourra être officiellement validé.
3)Les Chefs de Parti politique ont pour obligation de servir de représentant du parti auprès du Président. Ils ont aussi l'obligation de respecter le Président de la République, ainsi que le Président du Sénat.
Article 131)Le Sénat n'a pas le droit de se dissoudre lui-même en cas de crise, cette action pourra être considéré par la cour suprême, comme un acte délibéré de traîtrise ou bien criminel.
2)Un parti politique à le droit de protester en quittant une scéance du Sénat. Cette action est toléré dans la mesure que celà ne nuit pas au fonctionement du Gouvernement de la République.
Article 14Le Sénat à le droit de destituer le Président par un vote du Sénat. Le vote doit être à plus de 80% des voies. C'est le seule vote provenant du sénat qui peu être validé par la cour suprême.
Article 15: 1)Le Sénat a par obligation de voter des lois et de servir l'Etat. En aucun cas, celui-ci ne se mêlera des affaires militaire, de sécurié national ou bien des services secret, se n'est pas de son ressort.
2)Le Sénat a part obligation d'élire une Président du Sénat.
3)Le Sénat possèdent l'immunité Sénatoriale . Tout propos blessant, sexiste, discriminatoire, raciste, injurieux, scandaleux, diffamatoire ou douteux ne peut être poursuivit par une Cour de la République, ni être utilisé à des fins politique. Les Sénateurs ont l'entière liberté d'expression. Toutefois, l'Article 16 de la constitution intervient dans ce genre de situation.
Article 161)Le Président du Sénat a par Obligation de rester impartiale et de ne pas servir les desseins de son propre parti.
2)Le Président du Sénat a pour obligation de maintenir le calme et l'ordre au Sénat de la République.
3)Le Président du Sénat reste et restera le seul contact entre le Sénat et le Président de la République.
4)Le Président du Sénat du Sénat à l'obliguation de condamné tout propos blessant, sexiste, discriminatoire, raciste, injurieux, scandaleux, diffamatoire ou douteux par l'adoption de la motion de diffamation ou la motion de censure à l'égard d'un Sénateur.
a) Pour des propos de gravité moindre, le Président du Sénat peut adopter, par un vote du Sénat, une motion de diffamation à l'égard d'un Sénateur. Cette motion prive ledit sénateur de son droit de parole durant six scéances complètes du Sénat.
b)Pour les propos de gravité élevé, le Président du Sénat peut adopter, par un vote du Sénat, une motion de censure à l'égard d'un Sénateur. Cette motion engendre l'expulsion dudit Sénateur d'une durée déterminé par le Sénat lui-même se situant entre de dix à quarante scéances du Sénat.
5)Le Président du Sénat à le pouvoir de dissoudre le Sénat.
6)Le Mandat d'un Président du Sénat est de 8 ans.
Article 17Le Vice-Président à le droit de destituer le Président si et seulement si il peut prouver à la Cour suprême que celui-ci abuse de ses pouvoirs. Principalement au moment d'une dissolution du Sénat.
Article 18Le Vice-Président n'a aucun Pouvoir sur le Sénat et les décisions du Président. Toutefois, celui-ci doit conseiller le Président et être prêt de prendre le pouvoir temporairement en cas de la mort subite du Président de la République, de sa démission soudaine ou d'une destitution unanime du Sénat, de la Cour suprême ou du Vice-Président lui-même.
Article 19Le Vice-Président doit être un membre de l'opposition au Sénat Planétaire et celui-ci doit être impérativement élu par le Président lui même.
Article 20Le Vice-Président à le droit, si le Président ne peut pas satisfaire cette fonction, de faire la déclaration de guerre tel voté au Sénat.
3-Système politique de la République (Provincial)Article 211) La République est divisé en quatre province: La Province de Jade, la province d'Émeraude, la Province de Diamant et la province de Gemme.
2) Chaque province est dirigé par un Parlement.
3) Chaqe province est dirigé par un Premier-Ministre et son Gouvernement composé de Ministres.
Article 221) La Présidence et le Gouvernement Fédéral sont représenté dans chaque province par les Lieutenant-Gouverneur de la République.
2) C'est au Président de nommer les Lieutenant-Gouverneur.
3) Les Lieutenant-Gouverneur n'ont aucun pouvoir, seulement le pouvoir représentatif.
Article 231) Les règles politique Fédéral s'applique aussi aux Provincial.
2) Les Cour supérieur à la même rôles que la Cour Suprême concernant la surveillance politique.
4-Système politique de la République (Lunes et Colonies)Article 241) Les Lunes de Jadis, soit Sephonos et Larnia, n'ont pas le statut de province, mais de territoire spécial. Ils sont tout deux dirigé par le Gouverneur et directement administré par le pouvoir Fédéral.
2) Le Gouverneur est celui qui représente le Président sur les lunes.
3) Les Lunes sont dirigé par un Conseil Fédéral nommé par le Premier-Secrétaire.
4) Ce Conseil élit un Premier-Conseiller qui ne fait qu'administré le territoire.
5) Les élections Législative Fédéral et les élections Présidentielle s'applique aussi aux territoires spéciaux.
Article 251) Les colonies actuel ou futur de la République de Jadis n'ont pas le statut de province, mais de colonie. Ils sont dirigé par le Gouverneur et administré par celui-ci et le pouvoir Fédéral.
2) Le Gouverneur est celui qui représente le Président et le Sénat dans la colonie.
3) Le Gouverneur de la colonie a pour obligation de former un Conseil coloniale pour administrer la colonie.
4) Les élections Législative Fédéral et les élections Présidentielle s'applique aussi aux colonies.