Rumy
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 |  Sujet: Bureau du développement colonial  Sam 11 Avr 2009 - 18:08 | |
| Le Bureau du Développement colonial est une institution Fédéral agissant au nom du Secrétariat aux colonies. C'est à ce Bureau que les entreprises Jadéennes et étrangère doivent faire leur demande d'autorisation d'établissement ou d'exploitation. De plus, c'est ici que les territoires vivable de la planète sont géré. | |
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| | Sujet: Re: Bureau du développement colonial Sam 11 Avr 2009 - 18:18 | |
| - Citation :
Déclaration du Secrétariat aux colonies
1-Le Territoire
a) Tout les territoires terrestre et maritime sont propriété du Gouvernement Fédéral, donc de l'État. Sauf, les terrains déjà occupé par des entreprises, résidence privé ou bâtiment gouvernementale non-fédéral.
b) Toute installation d'entreprise, de construction de résidence privé ou d'autre infrastructure devra être apporté au Bureau du développement colonial pour être étudié et ainsi accepter ou refuser le projet.
c) Tout entrepreneur immobilier, doit envoyer une demande au Bureau du développement colonial pour pouvoir aquérir des terrains et ainsi démarrer son entreprise immobilière.
d) Le Gouvernement Fédéral se réserve le droit d'accepter ou de refuser des demandes.
2-Les ressources naturelles
a)Tout les ressources naturelle du territoire d'Allyrie sont propriété du gouvernement Fédéral.
b) Pour l'exploitation d'Une ressource, l'entreprise doit présenter son projet au gouvernement Fédéral et celui donnera son accord d'exploitation en renonçant à sa propriété de ladite ressource.
c)Le Gouvernement se réserve le droit de refuser ou d'accepter toute demande. | |
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