Constitution de la Sérénissime République de Christiansa

Dernière édition par Syllas le Lun 8 Sep 2008 - 18:37, édité 10 fois

Constitution de la Sérénissime République de Christiansa

Costituzione della Serenissima Repubblica di Christiansa (it.)
Verfassung der Erlauchteste Republik Christiansa (De.)
Constitución de la Serenísima República de Christiansa (Esp.)
Constitution of the most Serene Republic of Christiansa (eng.)
Alkotmány a Serenissima Köztársaság Christiansa (Magyar)
Konstitutìon della Serenissima Republika de Christiansa (Chris. Classique)

Préambule

Le peuple de la planète Christiansa, uni dans la fierté du travail accompli, de l'assurance d'un avenir radieux, et la promesse de gloire éternelle, avons accompli depuis les premiers jours de la colonisation de grandes choses. De par ses ambitions, sa valeur, et sa vertu, le peuple de Christiansa cherche à garantir sa place parmi les nations de l'univers en s'établissant avec stabilité et justice. C'est afin de péréniser ces actions et états que le peuple et ses chefs proclament la présente constitution, qui déterinera le fonctionnement et les valeurs défendues par ledit peuple érigé en Nation. La présente Constitution prend force le 4 Aout 2390, par la grâce et avec la bénédiction de Dieu.

Partie Principale Première: De la République

Section Première: Les fondements de la République

Sous-Section Première: La nation, ses représentations et bases

Article Premier
(1) La Nation de Chrisitiansa porte le Nom de Sérénissime République de Christiansa. Toutes les autres appellations ne sauraient être utilisées par la voie officielle.
(2) Les armes Nationales de Christiansa sont déterminées par la loi comme suit. Aucune autre figure représentative ne saurait être utilisée par le voie officielle.

Article Second
(1) L'Emblème de la Sérénissime République de Christiansa avec la bannière de Saint Marc Elle se compose d'une section gauche et d'une section droite, d'égales surfaces. La section gauche présentera, entouré d'un quadrilatère ouvragé pourpre, le Lion de Saint Marc sur fond rouge, tenant un ouvrage ouvert portant l'inscription "Pax Van Tibi Geli Mar Sta E Mevs". La section droite présentera six bandes ornementées ayant chacune en son centre une globe bleu représentant le monde et les six premières cités de Venezia, d'Himalia, de Kamensk, d'Acreopolis, de Ragusa et de Candie.
(2). La figure héraldique de la Sérénissime République de Christiansa est le Lion de Saint Marc.

Article Troisième
(1) La Sérénissime République de Christiansa est indépendante et Libre. Son seul souverain est le peuple de Christiansa.
(2) La Nation de Christiansa place sa confiance en la présente Constitution afin de lui garantir un gouvernement juste et équitable. Aucun autre texte ou autre autorité ne saurait présenter de dispositions contraires.
(3) Aucune autorité autre que celle du Peuple Souverain de la Sérénissime République de Christiansa, équitablement représenté par la puissance législative et exécutive, ne saurait changer les dispositions de la Constitution.
(4) La Sérénissime République de Christiansa est divisée en dix-sept secteurs et mille vingt et un exarchats. Ce sont les divisions territoriales premières de la Nation.

Article Quatrième
(1) La dimension humaine est indissociable de la dimension républiquaine. La Sérénissime République de Christiansa est garante des valeurs humaines et sociales.
(2) La dimension de culture et de culte est indissociable de la dimension républiquaine. Une quelconque attaque contre l'une des deux dimensions est une attaque contre la Sérénissime République de Christiansa, ses institutions et son peuple.
(3) La Sérénissime République de Christiansa se prononce en faveur d'un humanisme et d'une conscience universelle plaçant le droit au bonheur et à la sécurité au centre des interêts des citoyens. La gloire de la République dépend de ceux-ci.
(4) La Sérénissime République de Christiansa se prononce en faveur de la Sainte Eglise Romaine Apostolique Attachée aux Principes du Troisième Concile d'Himalia, citée ci-dessous sous l'acronyme de Saint Eglise. Aucune religion ne saurait remplacer celle-ci sans rendre caduques toutes les dispositions de la présente constitution.
(5)Le Grand Archidiacre d'Hagia Triada a la protection de la Sérénissime Républiqu de Christiansa. Lui porter atteinte d'une quelconque façon est porter atteinte à la Sérénissime République de Christiansa.

Article Cinquième
(1) La Sérénissime République de Christiansa est un état de plein droit et membre du concert des Nations de l'univers. Aucune autorité ou force ne saurait lui retirer ses droits en matière de politique et de relations internationales.
(2) La Sérénissime République de Christiansa proclame son attachement à l'équilibre galactique dans l'humanisme et la concorde, avec pour objectif l'épanouissement de l'homme. Toute personne ou institution contraires à ces principes ne sauraient entretenir de bonnes relations avec la Sérénissime République de Christiansa.

Sous-section Seconde: Principes fondamentaux de la République

Article Sixième
La Sérénissime République de Christiansa est un état de droit et de loi. Ainsi, l'utilisation de la force publique ne saurait se faire qu'en respectant le droits dictés par la loi, et dans le cadre de la procédure également légale. Tout autre acte de la force publique est illégal et n'a pas lieu d'être.

Article Septième
(1) L'utilisation de la force publique d'initiative légale se fait sous l'autorité suprême du peuple de la Sérénissime République de Christiansa.
(2) L'application des dispositions légales au sujet de l'utilisation de la force publique est le domaine du gouvernement de la Sérénissime République de Christiansa des institutions subordonnées à celui-ci.
(3) L'application de l'utilisation de la force publique dans le domaine judiciaire ne peut n'être l'attribution que d'une justice officielle et indépendante.

Article Huitième
(1) Les gentilés des citoyens de la Sérénissime République de Christiansa sont "Christianien" et "Christianienne", selon le sexe.
(2) L'optention de la nationalité Christianienne s'effectue par les voies décrites ci-dessous:
[(2) - 1 ] De par la naissance d'au moins un parent Christianien;
[(2) - 2] de par une procédure de naturalisation, ou légitimation;
[(2) - 3] De par le mariage civile avec un citoyen ou une citoyenne de la Sérénissime République de Christiansa;
[(2) - 4] De par ne installation suffisemment durable sur le territoire de la Sérénissime République de Christiansa et une intégration correcte dans la société, comme définit par l'annexe 54.

Article Neuvième:
(1) L'activité citoyenne de tout Christianien ou Christianienne débute avec la dix-septième année de vie accomplie. Dès lors, le citoyen peut exercer ces droits civiques. Ce retraits de ceux-ci ne peut s'effectuer que dans le cadre de la procédure dictée par la loi.
(2) Il n'existent aucunes différences et inégalités entre les citoyens de la Sérénissime République de Christiansa basées sur la naissance, la race, le sexe, les croyances et de la profession.

Article Dixième:
(1) La souveraineté de la Sérénissime République de Christiansa appartient au peuple. Celui-ci l'exprime dans le cadre d'élections démocratiques.
(2) Ces élections auront lieux à des intervalles réguliers dans le temps.
(3) Ces élections se dérouleront pour les offices publiques que sont l'administration communale (maire), l'administration provinciale (les assemblées de province), l'administration nationale (La Seigneurerie et la Quarantia), et enfin la nomination du chef de l'Etat (Le Doge).

Section Seconde: Les Institutions gouvernants la République

Titre Premier: Du Doge

Article Onzième
(1) Le chef d'Etat de la Sérénissime République de Christiansa est le Doge. Il est investit de la première et indissociable part du pouvoir exécutif. Le cabinet gouvernemental du Doge porte le nom d'"Office suprême de la Sérénissime République de Christiansa", disigné ci-après sous le nom d'"Office Suprême".
L'épouse du Doge porte le titre de Dogaresse.
(1bis) Par le présent ammendement, l'Office Suprême et le Grand Conseil ne font plus qu'un. Les prérogatives du premier sont transférées au second.
(2) Le Doge se doit d'être intègre et de représenter les valeurs de la Sérénissime République de Christiansa.
(3) Le Doge est élu à vie. Néanmoins, une motion de la Seigneurerie peut le déposer.
(4) Le Doge a pour titre "Doge de Christiansa, par la grâce de Dieu, Empereur d'un quart et demi de Romanie, Grand-Maître de l'Ordre de la Toison d'Or", en latin "Dux Christiansae, dominator quarte et dimidie partis totius Imperii Romanie per gracia deii, Magnus Magister Ordus Vallam Aurum". Est concédée à sa famille le patriciat, et le titre H.M. à placer dans le nom, si ça n'est pas déjà le cas.
(5) L'expression utilisée pour s'adresser au Doge de la Sérénissime République de Christiansa sera "Votre Honneur". Les documents officiels autres que la présente Constitution utiliseront la forme "Son Honneur le Doge de la Sérénissime République de Christiansa".
(6) L'institution directement sous la gestion du Doge et de son adjoint est la Grande Maison. Elle regroupe les fonctions internes du Dogat et les actions pouvant être, après résolution de la Seigneurerie, entreprises sans concertation.
(7)Le Doge est le Grand-maître de l'Ordre de la Toison d'Or. Lui seul peut porter le collier de Grand-maître et en nommer les membres.

Article Douzième
(1) Le Doge représente la République aussi bien sur son territoire qu'à l'Etranger. On lui doit respect et déférence. Il doit respect et déférence envers le peuple souverain et les chefs d'état étrangers.
(2) Le Doge est commandant en chef de toutes les forces armées de la Sérénissime République de Chrisitiansa.
(3) Le Doge est l'officier suprême de la République. Aucun rang ou institution ne sauraient lui être supérieurs.
(4) Le Doge a des droits et des devoirs inhérants à sa fonction. Ils ne sauraient lui être retirés sans le dépot de son mandat. Aucune institution autre que la Seigneurerie, chargé de ce par le peuple souverain, ne saurait déposer le Doge et lui retirer ses attributs, droits, et devoirs. La Quarantia doit également émettre une avis en faveur du dépot. Dans le cas contraire, la mention est nulle et non avenante.

Article Treizième
(1) Le Doge, élu par le peuple et la Seigneurerie, est un citoyen de la Sérénissime République de Christiansa. Il doit déjà avoir concourru soit à la députation, soit à la Quarantia, soit au Conseil des Dix, ou avoir passé les niveaux requis à l'école supérieure des officiers d'Etat-major.
(2) Le Doge ne peut êre élu comme tel que s'il a passé sa trentième année. Tout vote pour un citoyen d'âge inférieur est nul et non avenant.
(3) Le Doge peut à tout instant se retirer de l'Office Suprême de la Sérénissime République de Christiansa et du dogat.

Article quatorzième
(1) En tant que Chef de l'état, le Doge forme le Grand Conseil. Il le préside, nomme les ministres d'état parmis ceux proposés par la Seigneurerie.
(2) Le Doge est investit de la puissance de l'état. Il est de fait responsable devant le peuple et la loi.
(3) En cas de décès ou d'indisponibilité forcée du Doge, le Procurateur de Saint Marc occupera les fonctions de Doge durant tout le temps nécessaire jusqu'au retour du tenancier de l'office suprême, ou, le cas échéant, à la mise en place de nouvelles élections.

Article Quinzième
(1) Les attributs du Doge sont la Tiare représentant la souveraineté nationale entre ses mains et la bannière personnelle ornée d'une tiare et des armes de Saint Marc.
(2) Le Doge a un droit de grâce sur tout les condamnées quelque soit leurs peines, sauf en cas de Condamnation Lige du Conseil des Dix, entrant sous la juridiction de la Sérénissime République de Christiansa. Néanmoins, une application massive est inenvisageable et ne saurait être autorisée par le Conseil des Dix et la Quarantia.

Titre Second: Du Procurateur de Saint Marc

Article Seizième
(1) Le Procurat de Saint Marc est une part essentielle et inséparable du pouvoir exécutif et de l'ordre de la République. Cette fonction ne saurait être vacante.
(2) Le Procurateur de Saint Marc est le second officier de la Sérénissime République par le rang. Seul le Doge saurait lui être supérieur en rang. Il doit respect et déférence au peuple souverain de Christiansa, au Doge et aux chefs d'état étrangers, le peuple souverain de Christiansa, le Doge et les chefs d'état étranger lui doivent respect.
(3) Le Procurateur de Saint Marc occupe les fonctions de Doge en cas d'indisponibilité ou d'inaptitude à l'exercice de ses fonctions de celui-ci.
(4) Le Procurateur est garant de l'organisation constitutionnelle et religieuse de la Sérénissime République. Il représente l'ancienneté, l'honneur et la respectabilité de la Sérénissime République.
(5) Le Procurateur a comme droit inhérant à sa fonction de démissionner.

Article dix-sept
(1) Le Procurateur de Saint Marc est élu par la Quarantia parmi les anciens Députés et Pairs. Son mandat dure quatorze ans. Seule une motion de la Seigneurerie, de la Quarantia et un avis du Doge peuvent le faire démissionner.
(2) Toute motion contre le Procurateur de Saint Marc devra être justifiée par un comportement compromettant ses objetifs d'honneur et de respectabilité.
(3) Le Procurateur de Saint Marc ne siège en aucun cas au Grand Conseil. Il peut néanmoins y être invité. Il siège et préside l'Office Constitutionnel.

Titre Troisième: Du Conseil des Dix

Article Dix-huitième
(1) Le Conseil des Dix est l'instance juridique Suprême de la Sérénissime République de Christiansa.
(2) Les verdicts ordinaires du Conseil peuvent donner lieu à une graciation par le Doge.
(3) Si cas exceptionnel il y a, un Verdict ou une Condamnation Lige peuvent être décrétés. Aucune autre autorité ne saurait casser un Verdict ou une Condamnation Lige.
(4) Les Inquisiteurs d'états composent l'Office Constitutionnel, présidé par le Procurateur de Saint Marc.

Article Dix-neuvième
(1) Les membres du Conseil des Dix sont les Inquisiteurs d'Etat. Ils sont au nombre de dix. Trois seront élus par leurs pairs comme Chefs du Conseil, ou Grand Inquisiteurs.
(2) Leur juridiction comprend les affaires criminelles, les affaires civiles, les affaires internationales et les affaires de moeurs et de morale. Le Conseil des Dix peut également être saisi pour trancher au sujet de la constitutionalité d'une loi. Sa déçision dans ce cas est un Verdict.
(3) Les Inquisiteurs d'Etat ne sauraient intervenir dans les autres assemblées et offices de la République. Leur neutralité politique est garantie par les trois Chefs du Conseil. Si une motion de la Seigneurerie détermine un manquement à la neutralité, l'inquisiteur incriminé et les trois chefs se doivent de démissionner.

Article Vingtième
(1) N'importe qui, individu ou personne morale, peut saisir le Conseil des Dix si il a un motif valable à exposer. Un comité nommé par les Chefs du Conseil jugera si ces affaires sont valables. Si elles sont valables, le Conseil délibérera après une audience. Si elles ne le sont pas, elles seront soit renvoyées vers les tribunaux communs, soit déclarées nulles et non-avanantes.
(2) La seule intervention du Conseil des dix dans les assemblées et offices publiques se fait dans le cadre de la clarification des positions sur la présente constitution. Les Inquisiteurs d'Etat sont garants de la Constitution au même titre que le Doge.

Article Vingt-et-unième
(1) Les Inquisiteurs d'Etat siégent au Palais d'albâtre de Venezia. Il reçoivent un budget fixé par la Seigneurerie. Une administration est mise à leur disposition.
(2) Le mandat d'un Inquisiteur d'Etat n'excédera jamais dix ans.
(3) Les Inquisiteurs d'Etat sont élus par l'assemblée de leurs pairs juges d'Etats réunis. Afin de garantir la continuité du Conseil, il sera renouvelé en dix ans, à raison d'un Inquisiteur par an, suivant la préocédure normale (Annex. 571) Un plus grand nombre d'Inquisiteurs sera nommé si d'autres ont démissionné.
(4) Le droit à la démission est inhérant à la fonction d'Inquisiteur d'Etat.

Titre Quatrième: Du Grand Conseil

Article Vingtième-Deuxième
(1) Le Grand Conseil, est une part essentielle et inséparable du pouvoir exécutif.
(2) Dans le cadre de l'éxercice de ses fonctions de gestion de la politique étrangère de la Sérénissime République de Christiansa, le Grand Conseil sera nommé Sénat. Les deux expressions sont équivalentes.
(3) Les membres du Grand Conseil sont les Sénateurs.

Article Vingt-Troisième
(1) Le Grand Conseil sera composé des Ministres nommés par le Doge sur proposition de la Seigneurerie, des cinq ministres sans portefeuille nommé par la Quarantia, et des cinq fullakomtarques de Christiansa, en vertu du Tribut d'Honneur.
(2) Le Grand Conseil est responsable devant le Doge et les Assemblées.
(3) Le Grand Conseil est l'Institution exécutive suprême de la République. Seul le Doge a un rang supérieur à celui des Sénateurs.
(4) On doit respect et déférence aux membres du Grand Conseil. Ils doivent respect et déférence envers le peuple souverain, le Doge et les chefs d'Etat Etrangers.

Dernière édition par Syllas le Dim 18 Jan 2009 - 14:30, édité 1 fois

Article Vingt-Quatrième
(1) Le Tribut d'Honneur est réservé à chaque membre et ancien membre du Grand Conseil. Il vise à rendre les mérites indissociable de la personne. On ne saurait calomnier des tenanciers du Tribut d'Honneur.
(2) La seule forme héréditaire du Tribut d'Honneur est celle des cinq Fullakomtarques de Christiansa, pour leurs grands mérites passés. Il se transmettra selon les dispositions internes de la famille. Il ne saurait être abandonné, mais peut être transmit directement du vivant du tenancier.
(3) Le Tribut d'Honneur permet le placement de la mention "T.H" devant le nom de l'Honoré. L'usurpation de cette mention sera jugée avec la plus extrême sévérité.

Article Vingt-Cinquième
(1) Le Doge se doit de Consulter le Grand Conseil pour toutes les questions extérieures à la Grande Maison.
(2) La responsabilité du Grand Conseil ne saurait laisser entreprendre d'actions contraires aux principes et dispositions de la présente constitution.
(3) Les Ministres membres du Grand Conseil seront affectés aux Offices actifs de la République. Ces offices auront chacun un champ d'action afin de garantir la bonne marche et la prospérité de la république.
(4) Les Offices actifs de la Sérénissime République de Christiansa sont: Les relations Extérieures, prises en charge par la Chancellerie de la République, la Sécurité Extérieure, prise en charge par le Ministère de la Guerre, la Sécurité Intérieure, prise en charge parle Ministère des Forces Publiques, la production primaire, prise en charge par le ministère à la production agricole, la production Industrielle, prise en charge par le Ministère à la production Industrielle, le commerce et les finances nationales, prises en charge par le ministère du Trésor et du Tertiaire, la Santé et l'éducation, prise en charge par le ministère à la Santé et l'éducation, l'énergie, sa production et son acheminement, prise en charge par le Ministère de l'énergie, le Transport astral et galactique, pris en charge par le Ministère des Transports, les Vétérans, pris en charge par le Ministère du Blocus, et le Travail, par le Département du Travail, l'Administration, prise en charge par le Ministère Administratif, l'espace, l'astronautique et l'astrométrie, par le Département Spatial Civil, et la Grande Maison, sous l'autorité directe du Doge.
(5) La gestion, l'organisation, la mise en place et l'administrations des activités et infrastructures en liens avec chacun des offices est à la discrétion de l'office seul. Aucun autre office ne saurait agir en dehors de sa juridiction dans un autre cadre que celui de la coopération inter-offices.

Article Vingt-Sixième
(1) Le Ministère du Trésor envoie les budgets alloués à chaque office.
(2) La Quarantia seule vote les crédits que doit allouer le Ministère du Trésor.
(3) Une motion peut-être déposée par les tenants des offices devant la Seigneurerie s'ils s'estiment lésés dans la fixation des budgets. Le Doge peut invalider cette motion s'il estime qu'elle n'a pas lieu d'être.

Titre Cinquième: De la Serrata du Grand Conseil

Article Vingt-septième
(1) La Serrata du Grand Conseil est une composante essentielle au Grand Conseil. Aucun Grand Conseil ne saurait être formé sans la mise en place préalable d'une Serrata.
(2) La Serrata a pour objectif d'empécher l'accession au Sénat des éléments néfastes. Néanmoins, le Doge peut passer outre la Serrata et souligner la nomination aux Offices.
(3) La Serrata est composée d'anciens Inquisiteurs d'Etat. Leur mandat d'Inquisiteurs d'Etat devront avoir étés sans fautes. Ils sont élus à l'organe de la Serrata par la Quarantia.
(4) En cas de soupçon de manquement à leur devoir, l'abus de pouvoir, ou de refu d'entrée au Grand Conseil injustifié, l'individu lésé peut déposer un recours devant le Conseil des Dix.

Article Vingt-huitième
(1) Le mandat des six membres de la Serrata ne saurait excéder quatre ans. Le Renouvellement se fait ainsi à raison de trois membres tout les deux ans.
(2) Les membres de la Serrata peuvent êtres révoqués par le Doge et la Quarantia. Toute motion telle devra être justifiée.

Article Vingt-neuvième
(1) Le mandat des six membres de la Serrata ne saurait excéder quatre ans. Le Renouvellement se fait ainsi à raison de trois membres tout les quatre ans.
(2) Les membres de la Serrata peuvent êtres révoqués par le Doge et la Quarantia. Toute motion telle devra être justifiée.

Titre Sixième: Du Parlement de la Sérénissime République de Christiansa

Article Trentième
(1) Le Parlement de la Sérénissime République de Christiansa est sa puissance législative et l'organe de représentation populaire. Il est bicaméral. Aucune des deux chambres ne saurait outrepasser ses prérogatives sans être dissoute.
(2) Les prérogatives des chambres sont définies par la présente constitution.
(3) La députation permet d'ajouter M.P.S.R.C au désignatif. Le Sigle signifie "Membre du Parlement de la Sérénissime République de Christiansa".

Article Trente-et-Unième
(1) La Chambre Haute du Parlement de la Sérénissime République de Christiansa est la Quarantia.
(2) La Chambre Basse du Parlement de la Sérénissime République de Christiansa est la Seigneurerie.

Titre Septième: De la Quarantia

Article Trente-Deuxième
(1) La Quarantia est une part essentielle de la puissance législative de la Sérénissime République de Christiansa.
(2) Les membres de la Quarantia sont les pairs de la République. Tout pair peut rajouter à son désignatif le titre "Pair de la Sérénissime République de Christiansa". Le titre n'est pas héréditaire.
(3) La Quarantia est élue par les représentants des mille vingt et un exarchats de la Sérénissime République de la Christiansa. Une élection de second niveau parmi les représentants élus donne le nombre final de pairs.
(4) Les membres de la Quarantia sont au nombre de quatre-cent sept.

Article Trente-Troisième
(1)

Titre Huitième: De la Seigneurerie

Article
(1) La Seigneurerie est une part essentielle de la puissance législative. Elle est la représentation populaire et la chambre basse.

Titre Neuvième: De l'Office Constitutionnel

Article Vingt

[HRP]Mise à jour intégrale de la constitution après mon travail (certes partiel) des vacances. Uppage du titre sur le Doge, ajout du procurateur de Saint Marc dans le second post du topic, édit intégral du dernier post (ci-dessus) avec les ajouts du moment, de même qu'un retapage des premieres articles. C'est qu'elle commence à devenir belle, la constit de la Sérénissime![HRP]

» Siège de l'union des armateurs de Christiansa
» Constitution gouvernement de la République
» Constitution de la République Jadéenne.
» Constitution politique de la république de Bavanne [07/06/10]
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