Sénat EKA, transfert archives

S'il y avait plus de MJ on en serait pas là. Déjà une guerre civile ? C'est au delà du sadisme^^

Alexandre acquiesça et assura qu'aucune mécanisation importante des taches ne se ferait sans qu'une solution soit trouvée pour les travailleurs.

-Si aucune zone d'ombre ne subsiste, peut-être pourrions-nous passer au vote ? Déclara le président du Sénat Monsieur Borodine.

Les différents partis votèrent les uns après les autres, le panneau holographique affichait le nombre de votes déposés et ceux restants qui changeaient au fur et à mesure que le temps s'écoulait. L'ordinateur finit par dévoiler le résultat en représentant l'hémicycle.

L'augmentation des effectifs de l'armée passa à 58% des voix, les représentants du MN, du PUSA et de l'US votèrent tous oui pour diverses raisons, par contre seul une partie du ML vota pour (représentant 10% des voix de l'Assemblée) ; le PDA s'abstint en raison du vote qui pouvait être considéré comme positif avec certitude des partis adverses.

Spoiler:

Vint ensuite le vote sur la recherche qui passa aussi à grande majorité, l'Empire étant jeune, les mouvances libérales et impérialistes l'ayant façonné étaient encore puissantes. Le ML vota massivement pour la motion ainsi que le PUSA majoritairement, le MN s'abstint et les socialistes n'apportèrent que 7%, le PDA vota cependant majoritairement pour ce qui bétonna définitivement le vote.

Spoiler:

Au MJ de confirmer par MP, si ça lui convient pas j'éditerai mais ça m'a pas l'air assez objectif.

Le premier ministre Ferdinand Zaclev se présenta une fois de plus devant le Sénat avec un projet gouvernemental.

-Face aux besoins de matière première de l'empire et de son industrie, le gouvernement propose que soient menées des opérations à partir du système Jonction vers l'espace inconnu. Cette équipée humaniste devra naturellement trouver d'éventuelles ressources minières. tout système qui ne sera pas juridiquement partie intégrante d'une nation connue ou non, sera susceptible d'être nationalisé. Tout contacte avec un peuple devra se faire préalablement par la diplomatie ou par la force si cela s'avère nécessaire. en d'autres mots, les explorateurs pourront se considérer en état de légitime défense dès la première attaque effective.

La Navy, questionnée sur le sujet, a proposé que deux des cinq flottilles de corvettes lances-torpilles soient affectées à l'exploration, une par courant comme vous pouvez le voir sur la carte s'affichant à l'instant. elles sont robustes, rapides et capable d'affronter les intempéries.

Toute formation d'exploration devra se faire accompagner d'un représentant du ministère des affaires étrangères et d'éléments supplémentaires d'Infanterie Mobile. Les commandants choisis par le haut commandements sont les amiraux de flottille Ralph Pien et Masha Donkova. Le ravitaillement des flottes d'exploration sera assuré par la troisième flotte Stratégique sous les ordres de l'amiral van Berg (fiche PNJ à venir).

Les sénateurs, heureux de pouvoir écarter l'armée de leurs préoccupations et, comme ils étaient tous industriels ou propriétaires d'entreprises diiverses, virent d'un bon oeil cette quète aux ressources. La proposition fut entérinée.

Les lois suivantes furent votées par le Sénat aux amiraux Pien et Donkova

Citation :

Droit d'annexion

Par cet arrêté impérial, l'amiral de flottille Ralph Pien et l'amiral de flottille Masha Donkova sont en droit de nationaliser tout système revendiqué par aucune nation ou personne au nom de l'Empire, ces nationalisations seront, de part leur acte, considérées comme des actes du Sénat et seront soumise à l'approbation du responsable de l'ONI à bord ainsi que du représentant du ministère des affaires étrangères.

Citation :

Droit d'Imperium

Par cet arrêté impérial, l'amiral de flottille Ralph Pien et l'amiral de flottille Masha Donkova ont le droit d'appliquer la violence face à toute menance avecun degré de retenue de force qu'ils jugeront approprié.

Citation :

Droit de diplomatie

Par cet arrêté impérial, l'amiral de flottille Ralph Pien et l'amiral de flottille Masha Donkova sont en droit de signer tout traité diplomatique ne portant pas préjudice à l'Empire ou à ses engagements internationaux.

Tout accord se devra de recevoir l'accord du représentant du ministère des affaires étrangères ou de l'officier représentant l'ONI si jamais le représentant du ministère des affaires étrangères venait à décéder. Dans le cas ou ces deux personnages venaient à décéder, le vice-amiral de flottille se devra de seconder son supérieur hiérarchique dans cette tâche.

Suite à plusieurs jours de travail, la Commission von Richtburg rendit un texte qui fut approuvé et entériné par le Sénat, un arrêté impérial vint compléter la chose

Citation :

Loi sur la réserve

Du réserviste

article 1 : Un réserviste est un citoyen volontaire susceptible d'être appelé n'importe quand à servir sous les drapeaux, sur le sol national ou à l'étranger.

Il est considéré comme un soldat et, pour les litiges d'ordre pénal est sous le coup de la justice d'exception

Article 2 : Tout homme ou femme ayant l'âge minimal de 18 ans et l'âge maximal de 28 ans peut se porter volontaire à la Réserve.

Article 3 : l'âge maximal de la réserve est de 45 ans

De la fonction de réserviste

Article 4 : Le réserviste peut avoir un emploi en dehors du cadre militaire, il peut cependant être appelé n'importe quand à servir sous les drapeaux. Cela fait, le réserviste recevra le salaire correspondant à son grade

Article 5 : Le réserviste est soumis à la révision, celle-ci est annuelle et dure trois semaines.

Article 6 : Le réserviste, s'il ne dispose pas d'un permet de chasse, n'est pas habilité à posséder une arme, le reste de son équipement doit cependant se trouver chez lui. Les armes du réserviste doivent se trouver dans la chambre forte du commissariat de la Police Impériale le plus proche.

De la situation géographique du réserviste

Article 7 : Dans le cas d'un déménagement, le réserviste se doit de signaler où il déménage et le confirmer une fois effectivement installé

De l'équipement du réserviste

Article 8 : Lors de son engagement, le réserviste reçoit son équipement et une armoire blindée Denler XS7000.

Article 9 : Le réserviste est responsable de son équipement, il sera inspecté lors de la révision annuelle

Dispositions générales

Article 10 : Le réserviste peut quitter la réserve à tout moment.

Il devra motiver sa décision et remettre son équipement

Article 11 : Toute personne demandant à entrer dans la réserve se doit d'être de nationalité krypto-arkilienne, née sur le sol impériale et avoir pour ancètres direct des parents de nationalité krypto-arkilienne.

Suite à l'annonce faite par Son Excellence le marquis de Cicère déclarant qu'il est actuellement incapable de remplir ses fonctions en raison d'une violente fluxion de poitrine, le Sénat nomme Son Excellence le Vicomte Montalbano à la tête du ministère des affaires étrangères.

Son Excellence le Vicomte Claudio Manuelo di Montalbano

Les rapports d'exploration et de reconnaissance avaient fait beaucoup de bruit au sein du gouvernement. Les recommandations de l'amiral Pien, fortement approuvées par le Mouvement National et le PUSA (qui s'était cependant très fortement dissocié du parti extrémiste quant aux raisons du renforcement de l'escadre d'exploration) ainsi que le ML, firent l'objet de grands débats. L'équipement spécial devait-il émaner exclusivement de fournisseurs impériaux, le cas échéant les secteurs privés (et donc les risques de fuites) devaient-ils être écartés ? La réponse émergea finalement : les vaisseaux seraient équipés de produits nationaux quelque soit leur provenance. Ce qui serait trouvé à bord de l'épave repêchée par l'amiral serait par ailleurs maintenu secret jusqu'à ce qu'une décision, mise à disposition motivée du gouvernement ne rende ces informations publiques. La planète XZ-5 fut baptisée Thalassa et déclarée territoire impériale placé sous autorité du Secrétariat à l'espace, instauré par la loi ci-dessous.

Citation :

Loi sur l’espace ou Loi Spatiale

Désirant légiférer sur la question de l’espace et convaincu qu’une gestion et un développement optimal du territoire aérospatial de l’Empire ne peut être administré de façon cohérente sans l’intervention du rôle régulateur de l’Etat. La présente loi abroge toute loi ou disposition contraire à l'application de la présente.

Titre Premier : du Secrétariat à l’Espace

Chapitre Premier : Hiérarchie

Article premier : Le secrétariat à l’espace est placé sous l’autorité du ministère de la défense, du ministère des affaires étrangères, du ministère de l’intérieur et de l'Empereur.

Article 2 : Le secrétariat à l’espace est une structure située au carrefour des trois ministères sus-cités ainsi que celui du ministère du développement durable et de la politique industrielle.

Article 3 : Le secrétariat à l’espace est dirigé par le Premier Secrétaire à l’Espace (PSE)

Chapitre second : Du Premier Secrétaire à l’Espace

Article 4 : Le Premier Secrétaire est élu par le Sénat, pour une période de quatre ans.

Son mandat est renouvelable deux fois par l’Empereur suite à un vote de confiance du Sénat.

Article 5 : Toute élection du Premier Secrétaire à l’Espace non sanctionnée par l’Empereur est nulle

Chapitre Troisième : Du Conseil

Article 6 : Il est formé de onze (11) membres, le Premier Secrétaire à l’Espace en est en président

Article 7 : Le Conseil est compétent dans l’administration de toute infrastructure confiée au secrétariat, dans le régulation de toute personne morale exerçant une activité dans les infrastructures placées sous l’autorité du secrétariat, possessions ou propriétés du secrétariat.

Chapitre Quatrième : Missions

Article 8 : Le secrétariat à l’espace est chargé de coordonner l’effort d’expansion spatiale de l’Empire par la gestion de l’administration des courants, des infrastructures, du contrôles de la qualité de celle-ci, de la sécurité de ces infrastructures, de l’arbitrage des litiges concernant les infrastructures de l’Etat ou de toute personne morale krypto-arkilienne exerçant une activité au sein de l’espace de ces infrastructures.

Article 9 : Le secrétariat a l’espace est seul compétent, après l’aval du Sénat et la sanction impériale, à accorder des concessions ou permettre des investissements, quels qu’ils soient, à un personne morale ou à un particulier.

La sanction impériale peut être accordée par l’Empereur ou par le ministre du développement durable et de la politique industrielle.


Article 10 : Le secrétariat à l’espace est compétent dans la conclusion d’accords commerciaux sans préjudice des prérogatives des ministères auxquels il est subordonné

Article 11 : Le secrétariat à l’espace est compétent dans la conclusion d’accords économiques après que l’aval du Sénat lui ait été accordé sans préjudice des prérogatives des ministères auxquels il est subordonné

Article 12 : Le secrétariat à l’espace est compétent dans l’administration des territoires définis comme spéciaux ou interdits par le Sénat sans préjudice des prérogatives du ministère de la défense ou de tout autre organisme compétent.

Article 13 : Le secrétariat à l’espace est seul apte à mener des missions de spatiographie et de cartographie stellaire sur le territoire national.

Tout autre organisme, personne physique ou morale, ayant l’intention de mener des missions de spatiographie ou de cartographie stellaire, devra recevoir l’aval du secrétariat à l’espace

Chapitre Cinquième : Sécurité

Article 14 : La sécurité des infrastructures confiées au secrétariat, à ses possessions et propriétés est assurée par la force publique de l’Empire conjointement avec les forces de sécurité du secrétariat

Articles 15 : Les forces de sécurité du secrétariat ont force de police, elle sont compétentes dans la répression des activités criminelles, délictuelles ou contraventionnelles au sein des infrastructures confiées au secrétariat, de ses possessions ou de ses propriétés ainsi que dans la répression de toute activité menaçant la bonne marches des infrastructures, possession ou propriétés du secrétariat ou mettant en danger les personnes physique ou morales ou les deux exerçant une activité au sein des espaces dans lesquels le secrétariat est compétent.

Chapitre Sixième : Espace

Est confiée au secrétariat à l’espace, la tâche de coordonner les différentes missions d’exploration spatiale, publiques ou privées, d’en attribuer les découvertes, les concession minières conformément à l’article 13.

Citation :

Loi sur les crédits spéciaux accordés à la Krypto-Arkilian Imperial Aerospatial Navy(KAIAN)

Désireux d'assurer la sécurité de l'Empire et de ses citoyens, de protéger l'humanité et toute autre espèce, race ou organisme pensant non belliqueux de dangers extérieures et enfin, persuadé qu'une telle politique pourra contribuer à la propagation de la paix sociale tant par la dissuasion que la coercition, le Sénat entérine donc la présente loi.

Titre Premier : Des effectifs

Article Ier : Est autorisé au ministère de la Défense de mettre en place un calendrier pour l'achat de huit (8 ) destroyers porte-astronefs de classe Ares et leurs frégates d'escorte.

Article 2 : Seront commissionnés seize (16) croiseurs cuirassés de ligne afin de remplacer les dreadnoughts.

Les dreadnoughts sus mentionnés seront maintenus au service actif de seconde ou de première ligne si le besoin s'en faisait ressentir.

Vingt-quatre (24) autres croiseurs cuirassés de ligne seront également commissionnés lorsque les crédits le permettront

Article 3 : Les forces légères ne pouvant être négligées, est accordée l'autorisation au ministère de la Défense de commissionner plusieurs flottilles de vaisseaux léger si celles-ci venaient à s'avérer nécessaire

Article 4 : Les capacités logistiques de la KAIAN ne pouvant être hypothéquées, est accordée l'autorisation au ministère de la Défense de renforcer les flottes d'appui logistique ou d'en créer de nouvelles au sein du Military Spacelift Command.

Titre Second : Du Budget

Article 5 : sera accordé par versement échelonnés une enveloppe budgétaire de 464 milliards et 24 millions de crédits afin de permettre au ministère de la Défense de mener à bien les programmes sus-mentionnés.

Ne sont toutefois pas compris dans l'enveloppe budgétaire accordée à l'alinéa Ier du présent article les éventuels coûts de dotation de flottilles d'appareils légers ou d'astronefs de transport.

Titre Troisième : De l'Infanterie Mobile

Article 6 : Seront débloqués 15 milliards 360 millions (15 360 000 000) de crédits afin d'équiper l'Infanterie Mobile de scaphandre de combat type 100.

Titre Quatrième : Des infrastructures

Article 7 : Afin de rendre applicable la présente loi, le Sénat débloque dix (10) milliards de crédits pour la construction d'une dizaine de docks orbitaux au profit de la firme d'Etat Spacetech.

L'attentat contre la personne de l'Empereur, fortement réprimé, ému le Sénat qui, après avoir lu le rapport de la Police Impériale, approuva avec une forte majorité, une augmentation du financement des services extérieurs de renseignement ainsi que ceux de l'intérieur dans une moindre mesure. Au total 25 milliards seraient accordés donc 20 iraient au renseignement extérieur afin de détecter les opération en amont.

Les élus du peuple confirmèrent également leur volonté sur la sécurité spatiale de l'Empire déjà évoquée par la Loi sur les crédits spéciaux accordés à la KAIAN en débloquant 126 milliards pour l'achat de 2 nouveaux destroyers avec leurs escorteurs et de 12 croiseurs cuirassés, finalisant ainsi la première commande de ces cuirassés de petite taille. Les unités de Dreadnoughts seraient, comme prévues, recasées en unités indépendantes pouvant servir d'appui à un Task Froce donnée. 12 milliards furent rajoutés afin de fournir à la Navy deux croiseurs de débarquement munis de nacelles de saut pour l'Infanterie Mobile.

Enfin désireux d'appuyer tout développement en matière de robotique et de nanotechnologie en général et en rapport avec la biologie en particulier, le Sénat proposa une augmentation des aides aux entreprises privées en ce sens. Augmentation conséquente puisqu'elle devait être de 15 milliards de crédits. 5 milliards furent également consacrés à l'entretien du nouveau matériel de la Navy, d'autres augmentation d'entretien seraient évidemment à prévoir.